Généalogie LEBRUN-PRIGENT - Archives du Doubs

Archives civiles du DOUBS, série B

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Recherches effectuées par Mr DEMOLY Rémy.
Aux AD du Doubs selon l'inventaire des Archives Départementales antérieures à 1790 rédigé par Jules GAUTHIER (1887) archiviste :

ABRY	B 914 : arrêt enregistrant la patente de garde-marteau, marqueur et contrôleur des bois de la maîtrise des salines de Salins de Pierre AUBRY, dudit lieu le 20.11.1744.
ACTON	B 984 : arrêté reconnaissant la noblesse d'Édouard ACTON résidant à Besançon, originaire d'Angleterre (généalogie de la famille ACTON. Armoiries.) 1763.
ACCARIER	B 965 : arrêté permettant à Jean Nicolas COURBET, maître de poste à la Grange-Séry, de faire saisir les meubles de Jean ACCARIER, son débiteur. Le 21.11.1757. B 975 : arrêté enregistrant les provisions de greffier au plumitif de la Chambre des Comptes d'Anatoile COURBET. Le 08.07.1760.
ADAM	B 858 : arrêt permettant à Jean ADAM, garde des halles de Dole de dresser des bancs en dehors des halles pour les louer aux marchands étrangers lors des fêtes de la Pentecôte. Le 26.05.1727. B 1304 : amende contre Jacques ADAM maître d'école à Sermange. 03.09.1610.
AGNIEL	B 959 : arrêté enregistrant les provisions de porte coffre en la chancellerie du Parlement de Jean AGNIEL. Le 12.08.1755.
ANSELME	B 1094 : Comptes de la Trésorerie de Dole : de la verrerie du bois de Chaux amodiée à Nicolas ANSELME.1596/1597.
APPEL	B 1018 : arrêté enregistrant les lettres de naturalité de Matthias APPEL, originaire de Mayence, citoyen de Besançon. Le 05.05.1770.
ARNAUD	B 629 : naturalisation de Jean Cyprien ARNAUD marchand à St-Amour, originaire d'Annecy, diocèse de Saint-Jean de Maurienne mars 1741. B 901 : arrêté sur requête enregistrant les lettres de naturalité accordées à Jean Cyprien ARNAUD, marchand à Saint-Amour originaire d'Auxosy, diocèse de Saint-Jean-de-Maurienne. Le 26.02.1742.
ARNOUL GÉRARD	B 1073 : Lettre du gouverneur mandant à la Chambre de faire payer à Jeanne ARNOUL, veuve de Matthieu GÉRARD, de Vellexon, estropié au siège d'Ostende, une pension qui avait été accordée pour ce fait à son mari par l'Archiduc. 1606.
ASTU	B 1192 : comptes généraux, dépense du procès criminel contres les nommés Astu, Thomas des Étangs, Maudinet et Navette accusés de trahison (connivence avec les Impériaux. 1709/1743.
AUBRY	B 1052 : arrêt adjugeant à la Confrérie de la Croix de Quingey la succession de Marie AUBRY, séquestrée à tort par le receveur général des domaines. 31.05.1740.
BAILLY	B 604 : patente de procureur en la Chambre des Comptes pour Etienne BAILLY le 01.03.1693. B 853 : arrêt enregistrant des quittances de rente présentées par Jean François BAILLY, assesseur au bailliage de Dole le 14.11.1725. B 966 : arrêté réglant l'alignement d'une maison sise à Salins qu'Anatoile BAILLY, curé de Versailles, prêtre de la Mission, désirait reconstruire. Le 15.03.1758.
BARBIER	B 1374 : Château Lambert - Secours accordé à Suzanne BARBIER, veuve de Jean Claude, ouvrier des mines. 17.11.1630.
BATAILLARD	B 1294 : amende contre Étienne BATAILLARD, de Vuillafans, prêtre. Le 21.03.1635.
BAUD	B 1078 : Quittance d'Office à Jacques BAUD, receveur de Pontarlier. 27.02.1685.
BAUDIN	B 832 : arrêt sur requête ordonnant l'enregistrement de lettres de vétérans accordées à Claude BAUDIN secrétaire du Roi en la Chancellerie de la Chambre. Le 20.06.1718. B 1158 : comptes généraux : frais de détention de prisonniers ''religionnaires fugitifs'' détenus dans les prisons de Saint-Claude et transfert de ces ''religionnaires'' nommés Joachim BAUDIN, garde du Roi, Jeanne et Elisabeth BUET et Judith GIRARD., de Saint-Claude à Besançon. 1695/1736.
BAULD	B 1094 : Comptes de la Trésorerie de Dole : transport de 500 piques ferrées de Poligny à Gray par Jean BAULD, curé de Blye sur ordre du gouverneur de la province. 1596/1597.
BAULT	B 731 : arrêt sur requête nommant Claude BAULT dit CORTET, de Mignovillars, forestier des bois de Nozeroy au gage de 10 fr. par an. Le 04.08.1756.
BEAU	B 1309 : receveur général des domaines et bois du comté de Bourgogne - recette de François HEURTARD, fripier à Dole et d'Anne BEAU, sa femme lods d'une boutique aux halles.
BEDEAU	B 762 : arrêt sur requête nommant Benoît BEDEAU, bourgeois de Salins, ''guette'' des sauneries en remplacement du sieur MATHEY 01.01.1683.
BELIN	B 1362 - Bacon - Dépense à Girard BELIN, charpentier. 1534.
BELLE	B 819 : arrêt sur requête accordant l'office de guette aux salines de Salins à Pierre BELLE le 13.05.1712.
BELOT	B 620 : patente de secrétaire du Roi honoraire en la chancellerie de la Chambre des Comptes pour Jean Claude BELOT de Moncey le 21.02.1766. B 864 : arrêt accordant un délai de trois mois à Claude Ferdinand BELOT secrétaire du Roi en la chancellerie de Dole, à Jean Claude BELOT et à Claude BELOT, veuve d'Antoine SANS-ÉPÉE, capitaine au régiment suisse de Castella, enfin à Claude François et Marguerite BELOT, frère et sour, pour se procurer la permission de posséder la seigneurie de Moncley par eux acquise. Le 20.12.1730. B 1032 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Jean Claude BELOT pour une coseigneurerie à Moncley. 1740. B 1430 : Demangevelle - amodiation des perrières carrières) à Martin JACQUEMARD, Bertrand BELOT et François GILLOT, maçons. 1569.
BERTHET	B 1068 : registre des comparutions congés et voyages. Claude Joseph BERTHET, docteur en médecine à Marnay. 07.01.1752.
BIENAIMÉ	B 893 : arrêté enregistrant la patente d'huissier au Parlement de Nicolas BIENAIMÉ. Le 26.03.1740.
BELIN	B 1659 : Saint-Rémy -gages de Claude BELIN le Jeune, de Vesoul, docteur en droit, bailli. 1573.
BILLET	B 759 : réclamation de François BILLET doyen du chapitre de Saint Hippolyte chapelain de la chapelle de Notre Dame et Sainte Marguerite de Châteauvieux demandant un arriéré de gages le 04.03.1659/1672.
BILLARD	B 1050 : procès-verbal d'apposition de scellés sur les titres et papiers de feu Jean Baptiste SIRUGUE, commis du sieur BILLARD, receveur payeur des gages des officiers de la chancellerie de la Chambre. 24.09.1760.
BILLOT	B 1310 : receveur général des domaines et bois du comté de Bourgogne - recette de la succession de Claude Antoine BILLOT, bâtard. 1749.
BINÉTRUY	B 630 : patentes de secrétaire honoraire du Roi pour Guillaume Baptiste BINÉTRUY avocat au Parlement le 28.08.1751. B 1032 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Guillaume Baptiste Philippe BINÉTRUY pour Grandfontaine. 1744.
BIZOT	B 937 : arrêté donnant acte de présentation et d'enregistrement de patente de conseiller auditeur de la Chambre des Comptes de Denis BIZOT. Le 26.06.1750.
BLANCHOD	B 868 : arrêt sonnant acte de provision d'huissier en la Chambre des Eaux et Forêts de Pierre Joseph BLANCHOD. Le 21.03.1732.
BOFFLY	B 1464 : Faucogney - amende de Martin BOFFLY, de la Vaivre. 1621.
BOGILLOT	B 606 : patente de concierge des prisons de Besançon pour Charles BOGILLOT le 29.05.1697.
BOILLOT	B 887 : arrêt enregistrant la patente de lieutenant particulier des Eaux et Forêts à Baume de Simon François BOILLOT. Le 24.04.1738.
BOILLOZ	B 940 : arrêté enregistrant la patente d'assesseur au bailliage de Baume de Charles Xavier BOILLOZ. Le 13.01.1751.
BOISSARD	B 614 : patente de lieutenant général au bailliage de Pontarlier pour Jean Antoine BOISSARD le 07.11.1727.
BOLET	B 1305 : amende contre François BOLET, curé d'Aboncourt, pour contravention à l'édit des Tavernes. 30.09.1610.
BON	B 1216 : comptes généraux - payé à Hugues SAINT-AMAND, exécuteur de la haute justice, pour avoir marqué au fer chaud Jean COLLAS, Elisabeth VESEVIN et Marie GANNERON, bohémiens - au même pour avoir fait faire amende honorable en l'église de Vesoul, ''la corde au col, le flambeau à la main'' par Sébastien BON. 1718/1744.
BONDER	B 938 - arrêté enregistrant les lettres de naturalité accordées à Antoine BONDER natif du diocèse de Novare. Le 10.07.1750.
BONNEFOY	B 583 : Patente de bailli de Jonvelle pour Jean BONNEFOY le 15.10.1630. B 617 : patente de Lieutenant criminel au bailliage de Baume pour Jean Antoine BONNEFOY le 14.06.1748.
BONNET	B 873 : arrêt sur requête enregistrant la patente de garde-marteau de la maîtrise de Baume présentée par Charles BONNET. Le 06.08.1733.
BORREY	B 1199 : comptes généraux - payé au bourreau, pour avoir pendu en effigie le sieur BORREY, huissier de police à Salins. 1712/1731.
BOSSU	B 1629 - Rennes -recette pour le four banal amodié à Benoït et Claude BOSSU, son père, de Rennes sur Loue. 1629.
BOULANGIER	B 969 : arrêté enregistrant les provisions de lieutenant criminel au présidial de Vesoul de François Ignace BOULANGIER. Le 23.02.1758/1759.
BOURGOIN	B 949 : arrêté permettant à Charles François BOURGOIN, notaire royal à Port sur Saône de prendre possession de la seigneurie de Gratteris. Le 11.07.1753.
BOURGUIGNON	B 966 : arrêté enregistrant les provisions de receveur des consignations du bailliage de Baume, de Claude Alexis BOURGUIGNON. Le 28.02.1758.
BOYVIN	B 583 - patente de général des monnaies accordée à Claude BOYVIN le 04.12.1638. B 756 : arrêt sur requête refusant à Claude BOYVIN général des monnaies, les habits de deuil qu'il prétendait devoir lui être fourni à l'occasion de la mort de la Reine 22.02.1645. B 1096 : Comptes de la Trésorerie de Dole : acte de partage entre Catherin BOYVIN, fils de feu Claude BOYVIN, Adrien, Girard et Jean BOYVIN frères, enfants de feu Antoine BOYVIN, tous de Brainans, d'une part et Claude et Bartélemy COURTOIS, dudit lieu, 18.06.1542. Il s'agit ici certainement des parents et ancêtres du fameux défenseur de Dole Jean BOYVIN, premier Président du Parlement.
BRESSAND	B 996 : arrêté enregistrant les provisions de chapelain de la chapelle de Saint-Jean l'Évangéliste de Cusance, de Charles François BRESSAND, de Baume. Le 12.03.1766.
BRET	B 838 : arrêt sur requête enregistrant la patente de professeur royal en droit en l'Université de Besançon pour Joseph BRET le 28.01.1721.
BRIOT	B 1157 : État des charges assignées sur les domaines du comté de Bourgogne : Claude François BRIOT, garde marteau. 1702.
BROCARD	B 980 :arrêté enregistrant le dénombrement de la terre de Montmarlon produit par Henri Joseph BROCARD. Le 11.03.1760.
BROCH	B 1028 - copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Claude Joseph et François BROCH, pour Hotelans. 22.05.1722.
BROUHOT	B 1125 : compte de la recette générale du comté de Bourgogne rendu pour l'an 1518 : à Nicolas BROUHOT, portier du château de Gray.
BRUAND	B 1001 : arrêté enregistrant les provisions de trésorier des émoluments du sceau de la chancellerie du Parlement de Jean Baptiste BRUAND. Le 07.03.1767.
BUET	B 1158 : comptes généraux : frais de détention de prisonniers '' religionnaires fugitifs'' détenus dans les prisons de Saint-Claude et transfert de ces ''religionnaires'' nommés Joachim BAUDIN, garde du Roi, Jeanne et Elisabeth BUET et Judith GIRARD., de Saint-Claude à Besançon. 1695/1736.
BULLET	B 994 :arrêté ordonnant au procureur général et à sa requête de jeter le séquestre sur les biens, caisse et registre de Jean Baptiste BULLET, receveur particulier du bailliage de Besançon, en notoire déconfiture. Le 13.07.1765. B 1426 : Lettre du seigneur de Citey à Pierre BULLET, son serviteur, au château de Faucogney ''Pierre, reguardez, en mon absense, faire bonne et seure guarde du châtaulx de Faucogney. par se que je suis contraint aller en Alemaigne pour acheter des chevaulx pour ung seigneur qui m'an at prié, et n'y laiser entre personne vivant quelle qui soit. de Urecourt juillet 1566.
BURTERET	B 1080 : Nomination d'Estevenin BURTERET, de Salins, en qualité de forestier de la forêt du Chânois, de Vercel et maire d'Adam lez Vercel. 26.06.1531. B 1594 : Ornans - bailliage d'Aval : Recette du sceau du testament de Pierre BURTERET, de Vercel. 1591.
BRULARD	B 1426 : Quittance du seigneur de Citey à Gérard BRULARD, prêtre, François et Claude BRULARD. 27.10.1565.
CADET	B 583 - pension accordée au nom du roi à Catherine MASSIN veuve du Capitaine CADET, pendu à Chaussin par ordre de M. de Longueville, malgré une capitulation, ''pour avoir osé arrêter une armée royale'' le 25.1011638.
CAMU	B 1380 : Château Lambert dépenses faites pour l'exploitation des mines pour Henri CAMU, prévôt et superintendant des mines du comté de Bourgogne. 1632/1634.
CAMUZ	B 1656 - Saint-Rémy - ''Dépense de 8 francs 3 gro., pour véaige faict par Jacques OGIER, son commis, tant ès lieux de Demangevelle que Saint-Rémy, assisté de Remon THOMASSIN, sergent de sa Majesté, de Bastien CAMUZ, de Jussey, MASSON et Nicolas JOBART, toitot, à l'effet du suyvant l' ordonnance de Son Excellence et messieurs de la Chambres des Comptes, faire abaptre, arracher et rompre les armoyeries estans ès maisons et chasteaulx ded. lieux, pourtant les noms et armes tant du sieur de Vellefroy que celui jadis dud. Saint-Rémy, en quoy led. OGIER a vacquer cinq jours avec les. THOMASSIN et MASSON, toictot''.
CARON	B 1768 : arrêté ordonnant de restituer à Claude Marie CARON, secrétaire du Roi en la chancellerie du Parlement, receveur particulier ancien des finances du bailliage de Baume, tous ses titres et registres momentanément séquestrés. Le 30.12.1768.
CART	B 964 : arrêté enregistrant les provisions de garde-marteau en la maîtrise de Besançon de François Xavier CART, de Poligny. Le 04.05.1757.
CAVAROZ	B 867 : arrêt ordonnant d'enregistrer la patente de receveur des octrois de Salins de Pierre François CAVAROZ. Le 20.11.1731.
CHAMPAGNE	B 1019 : arrêté enregistrant les provisions d'huissier en la chancellerie du parlement de Besançon de Jean Denis CHAMPAGNE. 19.11.1770.
CHAMPION	B 610 : patente de procureur du Roi au bailliage de Vesoul pour Claude Pierre CHAMPION le 08.05.171.
CHAPPUIS	B 581 - Légitimation de FRançois CHAPPUIS, fils d'Etienne CHAPPUIS de Dole le 04.06.1608. B 604 : patente d'avocat du Roi à Dole pour Jean CHAPPUIS délivrée par Philippe IV le 19.10.1649. B 949 : arrêté enregistrant les patentes de garde des sceaux en la chancellerie de la Chambre des Comptes d'Antoine CHAPPUIS. Le 06.07.1753. B 604 : Patente de conseiller au parlement pour Pierre Dominique CHAPPUIS seigneur de Rosières le 12.07.1693. B 1296 : assises de Salins - contre Antoine, fils d'Odot CHAPPUIS, de Poligny, vigneron, pour avoir ''blessé jusques à mort messire MONET, de Chamoles, prebstre, lui estant au cimitière de l'église de Poligny. Le 27.09.1536. B 1603 : Poligny - Dépense à Pierre CHAPPUIS, de Poligny, tonnelier, surveillant des ouvriers employés dans les caves du domaine.1499/1500.
CHARDOT	B 748 : accordant la retenue d'une part de maison au Mont-du-Prel achetée par Claudine PETIT et Colombe DART du Russey et du Mont-de-Laval à François Perrenin CHARDOT ''exposant que les dites acheteuses sont filles lubriques s'adonnans (sic) au péché de luxure et paillardise entretenans nuictamment (sic) en la dite maison toute sorte de personnes'' le 01.02.1613.
CHÂTELAIN	B 1645 : ROUGEMONTdépense à Claude CHÂTELAIN, clousier.
CHAUDERON	arrêté enregistrant les provisions d'arpenteur en la maîtrise des Eaux et Forêts de Gray, de François CHAUDERON. Le14.07.160/1764.
CHAUDOT	B 948 : arrêté enregistrant les patentes de conseiller correcteur en la Chambre d'Antoine CHAUDOT, de Joigny. Le 02.04.1753. B 1025 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Jeanne Antoine CHAUDOT, veuve d'Antoine NOYROT, de Port-sur-Saône.1704.
CHAVIN	B 941 : arrêté enregistrant les patentes de procureur en la Chambre des Comptes présentées par Claude Ignace CHAVIN. Le 23.05.175.
CHEVROTON	B 1594 : Ornans - bailliage d'Aval : Recette du sceau du testament de Jean CHEVROTON, dit Gigoulet, de Chantrans. 1591.
CHOPPART	B 1293 : amendes du bailliage d'Aval . Pontarlier le 23.02.1498. Guillaume CHOPPART, de Chaillexon, Besançon GUYNANT ''de chiez les Brenetz ou Vaul de Mortau'' pour avoir pêché en la rivière du Doubs en temps prohibé, d'amende pour même délit à Jean PY ''de chiez Baussot''.
CHOUFFE	B 1631 : La Rivière - Compte de Jean CHOUFFE, notaire, receveur pour le Roi, pour l'année 1621.
CHRÉTIEN	B 991 : arrêté enregistrant les provisions d'exécuteur de la haute justice au comté de Bourgogne, de Claude Antoine CHRÉTIEN, originaire de Neufchâteau. Le 05.02.1765.
CIREY	B 1043 : enquête sur les moyens d'existence d'Oudette MILLET, de Fondremand, fille de François MILLET, chanoine de Besançon et de Marguerite CIREY sa servante, avant d'enregistrer ses lettres de légitimation. 08.08.1590.
CLERGET	B 849 : arrêt enregistrant la patente d'huissier ordinaire en la même cour pour Jean François CLERGET. Le25.05.1724.
COLLAS	B 1216 : comptes généraux - payé à Hugues SAINT-AMAND, exécuteur de la haute justice, pour avoir marqué au fer chaud Jean COLLAS, Elisabeth VESEVIN et Marie GANNERON, bohémiens - au même pour avoir fait faire amende honorable en l'église de Vesoul, ''la corde au col, le flambeau à la main'' par Sébastien BON. 1718/1744.
COQUARD	B 1446 : Dole. Compte d'amodiation de la seigneurie de Dole rendus par Claudine COQUARD, veuve de Constance LE FRANC, de Dole, Christophe LE FRANC, prêtre, et Antoine LE FRANC, héritiers de leur père et mari, Constance LE FRANC pour les années 1652/1661.
CORDIER	B 582 : autorisation donnée à François CORDIER, de Vesoul, de bâtir une grange sur l'emplacement du château ruiné en 1595 lieudit ''ès Aberges' le 20.12.1625. B 617 : patente de substitut du procureur du Roi au bailliage d'Orgelet pour Claude François Xavier CORDIER le 26.01.1748. B 1005 : arrêté enregistrant les provisions d'assesseur au bailliage d'Orgelet de Jean Etienne CORDIER. Le 24.11.1767. B 1078 : Quittance d'Office à Claude CORDIER, receveur des exploits de Gray. 24.02.1680. COSTE : B 959 : arrêté enregistrant les patentes de greffier des gabelles de Saint-Amour de Christophe Joseph COSTE. Le 15.11.1755.
COTTET	B 629 : naturalisation de Nicolas COTTET dit COURTOT demeurant à Morteau, originaire de Moutiers en Tarentaise juin 1744.
COURBE	B 982 : arrêté d'enregistrement de provisions de conseiller assesseur au présidial de Lons le Saunier de Jean Emmanuel COURBE. Le 15.12.1762.
COURBET	B 965 : arrêté permettant à Jean Nicolas COURBET, maître de poste à la Grange-Séry, de faire saisir les meubles de Jean ACCARIER, son débiteur. Le 21.11.1757. B 975 : arrêté enregistrant les provisions de greffier au plumitif de la Chambre des Comptes d'Anatoile COURBET. Le 08.07.1760.
COURLET	B 617 : patente de conseiller au Parlement pour Alexandre François COURLET de Vregille le 06.11.1748. B 897 : arrêté enregistrant la patente de conseiller maître en la Chambre des Comptes pour Alexandre Joseph COURLET de Boulot. Le 24.03.1698/1741.
COURTOIS	B 1639 : Rochefort - dépense à Claude COURTOIS, commis à faire le rentier de Rochefort. 1799/1600.
COURTOT	B 611 : patente de secrétaire de chancellerie en la Chambre des Comptes pour Jean Ignace COURTOT de Saint Gand le 28.01.1723. B 868 : arrêt donnant acte de la provision de secrétaire du Roi en la chancellerie de la Chambre à Claude COURTOT. Le 07.03.1732. B 629 : naturalisation de Nicolas COTTET dit COURTOT demeurant à Morteau, originaire de Moutiers en Tarentaise juin 1744. B 1096 : Comptes de la Trésorerie de Dole : acte de partage entre Catherin BOYVIN, fils de feu Claude BOYVIN, Adrien, Girard et Jean BOYVIN frères, enfants de feu Antoine BOYVIN, tous de Brainans, d'une part et Claude et Bartélemy COURTOIS, dudit lieu, 18.06.1542. Il s'agit ici certainement des parents et ancêtres du fameux défenseur de Dole Jean BOYVIN, premier Président du Parlement.
CRETIN	B 1018 : arrêté enregistrant les provisions de procureur du Roi au présidial de Gray, de Jena François CRETIN. Le 03.12.1770. B 1028 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Charles François COLIN pour une partie de Champagne. 22.06.1722. B 1038 : arrêt sur reprise de fief présentée par Jacques Jean Baptiste CRETIN, pour Oussières. 1758.
CREVOISIER	B 1369.Château Lambert - à Claude CREVOISIER, charbonnier. 1594.
CUENOT	B 604 : patente d'huissier au Parlement pour Joseph CUENOT le 15.04.1685.
CUGNOTET	B 993 : arrêté adjugeant au Roi la succession d'une bâtarde, Catherine CUGNOTET, décédée à Saint-Hippolyte. Le 24.05.1765.
DAGUET	B 1714 : arrêt sur requête admettant Antoine François DAGUET seigneur de Mancenans, acquéreur d'une charge de conseiller maître à prendre possession de son office et à disserter sur une loi par lui tirée au sort - le 03.01.1714.
DALOZ	B 1102 : Comptes de la Trésorerie de Dole :payé à Jean DALOZ, de Dole, menuisier, pour avoir conduit deux canons à la fonderie de Dole, 4f. ; 1602/1603.
DART	B 748 : accordant la retenue d'une part de maison au Mont-du-Prel achetée par Claudine PETIT et Colombe DART du Russey et du Mont-de-Laval à François Perrenin CHARDOT ''exposant que les dites acheteuses sont filles lubriques s'adonnans (sic) au péché de luxure et paillardise entretenans nuictamment (sic) en la dite maison toute sorte de personnes'' le 01.02.1613.
DAUXIRON	B 1055 : arrêt défendant de porter qualité de noble et de séparer par un accent la première lettre de leur nom, à Jean Baptiste DAUXIRON, juge en la médecine, et Claude François Joseph DAUXIRON, lieutenant en premier au régiment des volontaires étrangers. 13.02.1762. B 1055 - arrêt déchargeant les frères d'AUXIRON de l'arrêt du 13.02.1762. et les autorisant à se qualifier de nobles. 04.08.1762.
DAVAL	B 583 : accensement d'un emplacement pour construire un moulin à Nicolas DAVAL de Corravillers le 28.05.1659. B 630 : permission de posséder fief à Céroz au profit de Claude François DAVAL avocat, janvier 17521. B 949 : arrêté permettant à Claude François DAVAL, avocat, demeurant à Faucogney, de prendre possession du fief de Seroz par lui acquis. Le 10.07.1753. B 1377 : Château Lambert dépenses faites pour l'exploitation des mines pour Desle DAVAL, couvreur de roche. 1631.
D'AVERGNE	B 1095 : Comptes de la Trésorerie de Dole : ''payé à Nicolas d' AVERGNE, canonnier et menusier de Dole, la somme de quarante frans seize solz tournois, pour avoir nettoyer et monter tout a neuf quarante huict arquebuze a mesche par luy rendues au capitaine d'artillerie de ce lieu de Dole''. 1596/1597.
DECOMBES	B 1376 : Château Lambert : payé à Jean Baptiste SAUVAGE et à Jean DECOMBES son successeur, curés de Château Lambert. 1631.
DEMEZY	B 619 : patente de procureur du Roi en la maîtrise de Vesoul pour la gruerie de Château-Lambert pour Jacques François DEMEZY le 17.02.1761. B 984 : arrêté enregistrant les provisions de Jacques François DEMÉZY. Le 27.06.1763.
DEMISSE	B 1668 : Saint Rémy - quittance d'une rente due à son hôpital, donnée à Richard DEMISSE, maire de Francalmont, par frère Amet GRANSJEAN, religieux d'Hérival, hospitalier de l'hôpital Saint Nicolas de Saint Loup. 07.01.1575.
DEMONT	B 1029 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Claude Guillaume et François DUMONT, citoyens de Besançon pour Vaux. Le 02.12.1722.
DENISOT	B 860 : arrêt enregistrant la patente de conseiller honoraire au présidial de Lons le Saunier accordée à Pierre DENISOT. Le 06.07.1728.
DES ÉTANGS	B 1192 : comptes généraux, dépense du procès criminel contres les nommés Astu, Thomas des Étangs, Maudinet et Navette accusés de trahison (connivence avec les Impériaux. 1709/1743.
DESJARDINS	B 936 : arrêté donnant acte à Henri DESJARDINS de la présentation d'un privilège exclusif pour la fabrication du fer-blanc dans les duché et comté de Bourgogne durant vingt ans.. Le 22.03.1749.
DESMARTEAUX	B 949 : arrêté enregistrant les lettres de naturalité de Jean Baptiste Joseph dit DESMARTEAUX, demeurant à Besançon. Le 22.05.1752.
DESMESYE	B 1376 : Château Lambert - payé à Claudin DESMESYE, maître charbonnier. 1631.
DEVAULT	B 977 : arrêté enregistrant les provisions de conseiller ecclésiastique en la Chambre des Comptes de Nicolas Félix DEVAULT. Le 07.02.1761.
DODOZ	B 1094 : Comptes de la Trésorerie de Dole : à Maurice DODOZ, portier et concierge des prison du château de Gray. 1596/1597.
DOLET	B 1369 : Château Lambert à Jean DOLET, fondeur. 1594.
DONAT	B 1184 : comptes généraux - payé à Denis DONAT, intendant des salines de Salins pour le ''livre manuscrit qu'il a composé touchant les sources desd. Salines'' ». 1706/1742.
DOYEN	B 1074 : mandement réclamant le manuel de la seigneurie de Vy et Valonne à l'amodiateur Luc Antoine DOYEN. 18.03.1674.
DROUHOT	B 980 : arrêté enregistrant les provisions d'huissier au Parlement, de Benoît DROUHOT. Le 05.01.1761.
DROZ	B 615 : patente de provision de conseiller maître en la Chambre des Comtes pour Nicolas Bonaventure DROZ seigneur de Verrières le 04.10.1731.
DUBAN	B 619 : patente de conseiller au Parlement pour François Alexix DUBAN le 23.02.1762.
DUBOIS	B 848 : arrêt donnant acte de la prestation de serment de Pierre DUBOIS en qualité de tambour de ville à Lons le Saunier le 18.03.1724.
DUBOURG	B 867 : arrêt ordonnant d'enregistrer la patente d'huissier en la juridiction des salines de Michel DUBOURG, de Salins. Le 14.08.1731.
DUPEROUX	B 1148 : comptes généraux : payé à Léonard DUPEYROUX, tapissier à Besançon pour avoir réparé les tentures des Chambres du Parlement. 1691.
DUPUIS	B 885 : arrêt de conseiller auditeur en la Chambre des Comptes de Pierre François DUPUIS de Maconnex près de Gex. Le 02.12.1737.
DUPUY	B 1018 : arrêté enregistrant les provisions de référendaire en la chancellerie du Parlement de Gabriel Jean Baptiste DUPUY. Le 14.05.1770.
DUVAL	B 1376 - Château Lambert - payé à Balthasar DUVAL, chirurgien et schite-maître, qui a pansé les malades et les blessés. 1631. B 1377 : Château Lambert dépenses faites pour l'exploitation des mines pour Balthasar DUVAL ''pour avoir guerry et médicamentez Thomas MARSOT, blessé en deux lieu sur la teste d'une pièce de roche que estoit tombez dessus en ziburant dans la montagne''. 1631.
EPAILLY	B 913 : arrêt ordonnant la restitution de certaines sommes au sieur EPAILLY, ancien directeur du fourneau du Pont, pour erreurs commises à son préjudice dans la livraison de certains lots de bois dans la forêt de Chaux. Le 23.07.1740/1744.
ESTEVOUX	B 1311 : compte de la recette générale de Bourgogne - extrait de décès de René ESTEVOUX, receveur général, originaire de Tours, résidant à Dole, mort à Moulins âgé de 58 ans le 24.09.1748.
ESTIGNARD	B 949 : arrêté allouant un arriéré de sommes dues sur les comptes royaux à Ambroise ESTIGNARD, de Vuillafans, ancien officier. Le 06.07.1753. B 1594 : Ornans - bailliage d'Aval - payé à Pierre ESTIGNARD, greffier. 1591.
FABRY	B 583 - commissions de garde de la monnaie de Dole pour Anatoile FABRY le 30.06.1631.
FAIVRE	B 606 : patente de conseiller honoraire au présidial de Vesoul pour Jean Antoine FAIVRE le 06.03.1698. B 616 : patente de conseiller auditeur en la Chambre des Comptes pour Jean Jacques Frédéric FAIVRE le 07.06.1738. B 629 : permission de posséder fief à Arcier accordée à Pierre Antoine FAIVRE marchand à Besançon, décembre 1754. B 816 : arrêts sur requête de garde de la maîtrise de Clerval de Jean Baptiste FAIVRE de Baume. Le 16.12.1710. B 888 : arrêt enregistrant la provision de conseiller auditeur en la Chambre de Jean Jacques Frédéric FAIVRE de Courcelles. Le 07.08.1738. B 1039 : arrêté sur reprise de fief présentée par Claude Antoine Vincent FAIVRE de Vesoul, pour Chauvirey le Vieil. 1762. Idem pour Gaspard FAIVRE, marchand, citoyen de Besançon, pour Esnans. 1762.
FASSENER	B 1370 : Château Lambert - mandement quittancé d'honoraires et médicaments payés à Jean FASSENER, chirurgien des mines. 13.12.1627.
FAUBERT	B 1080 : Commission de taxeur de bois en la saunerie, pour Pierre FAUBERT, de Salins. 01.08.1531.
FAUCHE	B 1074 : mandement réclamant à François Baptiste FAUCHE, procureur d'office en la seigneurie d'Ornans, la production d'un manuel de la seigneurie dudit lieu qu'il s'était engagé à rédiger. 27.06.1670.
FAURE/BERTHOT	B 629 : lettres de naturalisation en faveur de Marie Dominique FAURE originaire de Bigougi près Milan épouse de Bénigne BERTHOT de Champlitte juillet 1738.
FAVROT	B 1129 : compte de la recette générale du comté de Bourgogne rendu pour les années l661/1667 : à Antoine FAVROT, capitaine du châteaux de Joux. FèVRE B 1080 : Commission pour régler les limites du comté de Bourgogne, du côté du Vicomté d'Auxonne, donnée à Pierre FèVRE, conseiller au Parlement et au bailli de Dole. 10.07.1531. B 1125 : compte de la recette générale du comté de Bourgogne rendu pour l'an 1518 : à Jean FèBVRE portier du château d'Ornans.
FIGUREY	B 978 : arrêté enregistrant les provisions d'huissier ordinaire de la Chambre, de Charles FIGUREY, bourgeois de Dole. Le 21.04.1761.
FLAMAND	B 959 : arrêté enregistrant les provisions de lieutenant criminel au bailliage de Dole de Joseph Antoine FLAMAND. Le 23.12.155.
FOL	B 1412 - Châtillon sous Maîche : dépense pour visite du château de Châtillon, faite par Ligier PETIT, de Chaux, charpentier, et Bastien FOL, de Châtillon, maçon. 1607.
FOURCAULT	B 817 : arrêt sur requête enregistrant les patentes de conseiller auditeur en la Chambre accordées à François Joseph FOURCAUT le 15.05.1711.
FOURNIER	B 830 : arrêt sur requête admettant Adrien et Joseph FOURNIER oncle et neveu, à reprendre le fief de Montot, situé sur le territoire de la Barre et Vandelans le 26.11.1717. B 630 : naturalisation de Jean FOURNIER demeurant à Besançon, originaire de Chevron (Savoie) mars 1752. B 798 : arrêt sur requête ordonnant au receveur des domaines et bois de payer à Etienne Denis FOURNIER, géomètre arpenteur à Batterans les assiettes de bois domaniaux dans la maîtrise de Gray. Le 08.04.1702.
FRANCHET	B 1512 : Joux - payé à Jean FRANCHET, hôtelier public, pour le dîner des officiers dud. Joux et de plusieurs gentilshommes étrangers. 01.10.1483.
FRèRE	B 1312 : Bailliage de Dole, extrait de décès de Philippe Gabriel FrèRE, lieutenant général, mort à Dole le 20.11.1748, âgé de 63 ans.
FREYMYOT	B 1401 - Châtillon-sous-Maîche : recette - une livre d'épices, moitié poivre et gingembre, due le dimanche des Brandons, par Claude FREYMYOT de Pierrefontaine en Varais. 1560.
FUSIER	B 1292 : Comptes généraux divers - 50 l. donnée par Jacqueline FUSIER, femme de Thiébaud LAMBEL de Saint-Maur, une des 50 pauvres pucelles dotées par le testament de l'archiduchesse. 21.11.1533.
GALET	B 1366 : Chalamont - Compte de Nicolas GALET, de Salins, tabellion général, receveur des terres et seigneurie de Chalamont . 1884.
GALLET	B 915 : arrêté enregistrant la provision de professeur en droit français à l'Université de Besançon d'Alexis GALLET le 30.01.1745.
GALMICHE	B 582 : commission de tabellion pour Humbert GALMICHE de Corravillers le 15.05.1620. B 953 : arrêté enregistrant les patentes de greffier de police de Vesoul, de Claude Nicolas GALMICHE. Le 03.04.1754.
GANNERON	B 1216 : comptes généraux - payé à Hugues SAINT-AMAND, exécuteur de la haute justice, pour avoir marqué au fer chaud Jean COLLAS, Elisabeth VESEVIN et Marie GANNERON, bohémiens - au même pour avoir fait faire amende honorable en l'église de Vesoul, ''la corde au col, le flambeau à la main'' par Sébastien BON. 1718/1744.
GARNIER	B 604 : patente de conseiller maître pour Claude Joseph GARNIER le 11.01.1695. B 984 : arrêté enregistrant les provisions de garde marteau en la maîtrise de Salins de Joachim GARNIER. Le 13.05.1763.
GAY	B 859 : arrêt reconnaissant le titre d'écuyer à Pierre François Xavier GAY de Marnoz. Le 26.06.1728.
GENSE	B 938 : arrêté ordonnant de payer l'arriéré des gages dus à son mari à Thérèse ROY, veuve de Claude François GENSE, garde de la forêt de Chaux, assassiné par une autre garde. Le 09.07.1750.
GEORGET	B 1547 : Joux - indemnités à Pierre GEORGET, meunier d'Oye pour la cessation des moulins d'Oye, rompuz par l'impétuosité et abondance des eaux advenue le 18 décembre de l'an 1601.
GÉRARD	B 604 : patente de premier huissier concierge pour Simon GÉRARD le 01.02.1693. B 604 : patente de conseiller au parlement pour Jean Baptiste GÉRARD le 13.08.1694. B 579 Engagère des seigneuries de Dommartin, Lièvremont et Houtaud aux héritiers de Balthazar Gérard, pour 25.000 écus d'or : Philippe II raconte que l'assassin du prince d'Orange ''estant faict prisonnier (à Diest), auroit soubstenu tormens tant horribles et cruelz que sa constance en iceux avec sa mort y ensuivie quatre jours après fut admirable et causa estonnement aux propres tirans et bourreaux qui la luy donnoient, par où fut congneu que rien plus avoit excité led. feu Balthazard Gérard à empreindre et exécuter acte si magnanime que le seul désir et zèle qu'il avoit de délivrer la chrestienté d'un subject sy pernicieux comme estoit led. feu Orange ''- 20 juillet 1500. B 1073 : Lettre du gouverneur mandant à la Chambre de faire payer à Jeanne ARNOUL, veuve de Matthieu GÉRARD, de Vellexon, estropié au siège d'Ostende, une pension qui avait été accordée pour ce fait à son mari par l'Archiduc. 1606.
GILLE	B 990 : arrêté enregistrant les provisions de greffier aux présentations du présidial de Besançon à Toussaint GILLE. Le 17.11.1764.
GILLET	B 973 : arrêté enregistrant les provisions de conseiller auditeur en la Chambre des Comptes de Philibert GILLET de Beaune. Le 26.01.1760.
GILLOT	B 1430 : Demangevelle - amodiation des perrières carrières) à Martin JACQUEMARD, Bertrand BELOT et François GILLOT, maçons. 1569.
GIRARD	B 611 : patente de conseiller honoraire pour Claude GIRARD le 20.07.119. B 1158 : comptes généraux : frais de détention de prisonniers ''religionnaires fugitifs'' détenus dans les prisons de Saint-Claude et transfert de ces ''religionnaires'' nommés Joachim BAUDIN, garde du Roi, Jeanne et Elisabeth BUET et Judith GIRARD., de Saint-Claude à Besançon. 1695/1736. B 1464 : Faucogney - amende d'André-Petit GIRARD, de la Pile. 1621.
GIRARDIN	B 611 : d'huissier à la Chambre des Comptes pour Bertrand GIRARDIN le 15.07.1724. B 593 : déclaration maintenant le doublement des droits du Domaine pendant la durée du bail du fermier général Jean GIRARDIN le 21.10.1749. B 875 : arrêt approuvant le plan de reconstruction d'une maison située à Dole rue de Besançon appartenant à Bertrand GIRARDIN, huissier de la Chambre (plan annexé). Le 07.07.1734.
GIRARDOT	B 578 - Légitimation de Jean GIRARDOT de Sirod le 18.04.1581 B 581 : Etienne GIRARDOT chanoine de Saint-Anathoile le 02.04.1610. François GIRARDOT de Salins le 30.08.1610. B 1389 : Châtelneuf-lez-Champagnole. Compte rendu par Guy GIRARDOT, de Vadans, receveur des terres de Montrivel et Châtelneuf. 158.
GIROD	B 611 : patente de juge visiteur des sauneries pour Anatoile Joseph GIROD le 01.12.1718. B 613 : patente de juge des sauneries de Salins pour Claude Antoine GIROD le 06.12.1724. B 615 : patente de lieutenant particulier au bailliage de Salins pour François GIROD le 28.07.1733. B 823 : arrêt sur requête enregistrant les patentes de l'office de gruyer en la gruerie de Pontarlier accordées à Pierre François GIROD, de Frasne le 18.12.1713. B 959 : arrêté ordonnant la production du contrats de mariage produits en copie par Claude Antoine GIROD, ancien juge-visiteur des salines, à l'appui de prétentions nobiliaires mal justifiées. Le 07.01.1755. B 1052 : arrêt condamnant Antoine GIROD, receveur des bailliages de Salins et Quingey, à payer certains reliquats de comptes à requête du procureur général. Le 28.06.1742.
GIROZ	B 606 : patente de châtelain et procureur fiscal de Bracon pour Henri GIROZ le 02.05.1698.
DEMISSE / GROSJEAN	B 1668 - Saint Rémy - quittance d'une rente due à son hôpital, donnée à Richard DEMISSE, maire de Francalmont, par frère Amet GRANSJEAN, religieux d'Hérival, hospitalier de l'hôpital Saint Nicolas de Saint Loup. 07.01.1575.
GRÉGOIRE	B 1043 : enquête sur les vie et mours de Louis GRÉGOIRE, de Vesoul, candidat à une charge d'auditeur en la Chambre des Comptes. 24.05.1578.
GREVY	B 1088 : Comptes généraux Trésorerie de Dole - Recette Prévôté de Colonne de Pierre GRÉVY. pour un four à sécher escorce aud. Rathier, néant pour ce que ledit four est de piéça en ruine. 01.10.1590. B 1304 : amende contre Denis GRÉVY, de Colonne, demeurant à Chassebois. 30.05.160.
GRILLET	B 584 : patente royale de concierge des prisons de Dole pour Hugues GRILLET le 27.08.1663. B 858 : arrêt de greffier des affirmations au Parlement à Honoré François GRILLET. Le 15.051727.
GRILLOT	B 1448 : État de Guillaume GRILLOT, commis de Pierre MASSON, receveur de Faucogney pour 1498/1499.
GRISEL	B 1370 : Château Lambert - facture de vitres fournies par Nicolas GRISEL, vitrier et bourgeois de Remiremont, pour la cure, l'école et les bâtiments de l'administration des mines. 02.12.1627.
GROSJEAN	B 1073 : arrêt interdisant à Henri GROSJEAN, gardien des halles de Dole, de recevoir à son domicile ''diverses compagnies''. où l'on faict desbauches une partie de la nuict avec des hautbois et violons. à une heure indue. 14.02.1662. B 1370 : Château Lambert - arriérés de gages à Claude GROSJEAN, sergent des mines. 1628. B 1464 : Faucogney - amendes contre Nicolas GROSJEAN, de la Vernoye. 1633. B 1668 - Saint Rémy - quittance d'une rente due à son hôpital, donnée à Richard DEMISSE, maire de Francalmont, par frère Amet GRANSJEAN, religieux d'Hérival, hospitalier de l'hôpital Saint Nicolas de Saint Loup. 07.01.1575.
GROSRICHARD	B 971 : arrêté enregistrant les provisions de substitut du procureur général en la Chambre des Comptes d'Antoine Joseph GROSRICHARD. Le 24.07.1759.
GRUYET	B 1685 : Usier - Marché passé avec Denis GRUYET et Jean LE FRANC, de Pontarlier, couvreurs en laves, pour recouvrir un corps de logis du château. 09.11.1559.
GUERRIER	B 1061 : décret fait d'autorité du receveur général sur les biens de Claude GUERRIER, de Vennes, confiscation au nom du Roi. 20.07.1737.
GUÉRIN	B 1369 : Château Lambert, Faucogney, Saint-Bresson - Compte de Jean GUÉRIN, contrôleur des mines pour leur exploitation du 26.12.1593 au20.12.1594.
GUERRIN	B 941 : arrêté enregistrant les provisions de secrétaire du Roi en la chancellerie du Parlement de François GUERRIN. Le 03.04.1751.
GUILLAUME	B 958 : arrêté donnant acte de la présentation et de l' enregistrement des patentes de conseiller auditeur en la Chambre des Comptes de Hugues Joseph GUILLAUME. Le 09.08.1755.
GUILLE	B 931 : arrêt de commission de garde à cheval dans la forêt de Chaux à Joseph GUILLE, d'Arc. Le 14.12.1737.
GUILLEMAIN GUILLEMIN	B 965 : arrêté enregistrant les provisions de conseiller correcteur en la Chambre, de Pierre Germain GUILLEMAIN, seigneur du Pavillon, ancien garde du corps, demeurant à Corbigny, diocèse d'Autun. Le 21.11.1757. B 970 : arrêté enregistrant les provisions de greffier de la maîtrise des Eaux et Forêts de Besançon de Jean François GUILLEMAIN, de Vuillafans. Le 26.06.1759. GUILLEMIN B 1041 : arrêté sur reprise de fief présentée par Claude Odo GUILLEMAIN, professeur de droit canon à l' Université, pour Vaivre et Montoille. 1767.
GUILLOT	B 614 : patente de receveur alternatif des finances et impositions du bailliage de Dole pour Jean Louis GUILLOT le 24.08.1730.
GUYNANT	B 1293 : amendes du bailliage d'Aval . Pontarlier le 23.02.1498. Guillaume CHOPPART, de Chaillexon, Besançon GUYNANT ''de chiez les Brenetz ou Vaul de Mortau'' pour avoir pêché en la rivière du Doubs en temps prohibé, d'amende pour même délit à Jean PY ''de chiez Baussot''.
GUYENET	B 1043 : enquête sur l'assassinat du sieur Gabriel GUYENET, de Montmorot, par François MARCHAND, capitaine des gardes de sel Louhans, qui le tua d'un coup de pistolet, l'ayant, à la tête de vingt gardes du sel, surpris au moment où il puisait de l'eau salée à la source de Montmorot. 1705. B 1080 : Confirmation d'affranchissement d'Othenin GUYENEY, de Beaumotte. 18.071581.
GUYOT	B 609 : patente de Conseiller au Présidial de Gray pour Claude Etienne GUYOT le 24.12.1707. B 893 : arrêté enregistrant la patente de conseiller correcteur de François GUILLOT, de Semur en Auxois. Le 09.05.1740. B 1035 : arrêt sur dénombrement Richard GUYOT, maître des forges de Maizières pour une pièce de terre près l'abbaye de la Charité. 13.05.1756.
HENRION	B 872 : arrêt enregistrant la patente de conseiller maître en la Chambre des Comptes de François Alexis HENRION de Franchevelle. Le 31.07.1733. B 980 : arrêté ordonnant l'enregistrement du dénombrement de la seigneurie d'Artaufontaine, présenté par François Alexis HENRION de Magnoncourt, seigneur de Franchevelle. Le 30.04.1762.
HENRY	B 1056 : arrêt déboutant Pierre HENRY, fermier du domaine royale de Corre et les habitants dudit lieu, opposants au dénombrement de la seigneurie de Corre. 12.02.1765.
HEURTARD	B 1309 : receveur général des domaines et bois du comté de Bourgogne - recette de François HEURTARD, fripier à Dole et d'Anne BEAU, sa femme lods d'une boutique aux halles.
HOLLANDAIS	B 974 : arrêté déclarant acquise la succession de Claude Eugène dit l'HALLANDAIS, maître à danser, décédé récemment à Besançon et ordonnant la levée du scellé par le lieutenant du présidial à l'encontre des officiers de la mairie de Besançon. Le 16.06.1760.
HUGUENIN	B 1294 : amende prononcée au parlement de Dole contre Nicolas de GILLEY, seigneur de Marnoz, Guillaume de BUTTE et Claude HUGUENIN ses serviteurs (pour bataille). Le 26.02.1557.
HUMBERT	B 620 : patente de substitut du procureur général près le Parlement le 03.02.1768. B 618 : patente de commissaire de police à Vesoul pour Claude HUMBERT le 31.03.1753. B 1768 : arrêté enregistrant les provisions de substitut du procureur général près le Parlement de Gabriel Joseph HUMBERT. Le 13.06.1768.
JACQUEL	B 1305 : publication de testament de JACQUEL Louise, de Saunot. 08.05.1610. B 1377 : Château Lambert dépenses faites pour l'exploitation des mines pour Pierre JACQUEL ''le plus grand valet'' de la forge et Claude JACQUEL ''petit valet de la forge''. 1631.
JACQUEMARD GILLOT	B 1430 : Demangevelle - amodiation des perrières carrières) à Martin JACQUEMARD, Bertrand BELOT et François GILLOT, maçons. 1569.
JACQUET	B 609 : patente de conseiller assesseur criminel au présidial de Lons le Saunier pour Jean François JACQUET le 05.12.1712. B 610 : patente de subdélégué au bailliage de Salins pour Anatoile Joseph JACQUEY le 08.10.1713 - de Procureur du Roi en la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de Dole pour Ignace JACQUEY le 22.04.1714. B 611 : patente de maître des ouvrages aux sauneries de Salins pour Anatoile Joseph JACQUET le 27.12.1717. B 611 : patente de gouverneur d'Arbois en faveur de Pierre François JACQUEY le 23.12.1723. B 973 : arrêté enregistrant les provisions de lieutenant particulier au présidial de Lons le Saunier de Jean Claude JACQUET. Le 12.03.1760.
JACQUIN	B 866 : arrêt rejetant une demande de dégrèvement d'impôts communaux attribués par les habitants d'Héricourt aux biens du sieur JACQUIN saisis par autorité du bailliage de Vesoul. Le 12.07.1731.
JACQUINET	B 1229 : comptes généraux - payé à Jean JACQUINET, exécuteur de la haute justice 5 l., pour avoir fustigé Marguerite TOURNIER de Bucey. 1726/1735.
JACQUOT	B 618 : patente d'arpenteur en la maîtrise de Dole pour Jean François JACQUOT le 13.08.1760. B 631 : lettres d'honorariat pour Léonard JACQUOT de Mérey substitut du procureur général au Parlement 18.05.1768. B 733 : arrêt sur requête prescrivant de faire payer le péage du Tillot sur la réclamation de Jean HENRION et de Claude JACQUOT dit CHURNY, de Faucogney, amodiataires de ce péage. Le 24.07.1578. B 733 : arrêt sur requête prescrivant de faire payer le péage du Tillot sur la réclamation de Jean HENRION et de Claude JACQUOT dit CHURNY, de Faucogney, amodiataires de ce péage. Le 24.07.1578. B 975 : arrêté enregistrant les patentes d' érection du marquisat d'Andelarre (Rosey, Andelarre et Andelarrot), pour Claude Antoine François JACQUOT, capitaine réformé à la suite du Régiment Royal Cantabre (cavalerie). Le 08.07.1759/1760. B 1033 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Jean Léonard JACQUOT pour Mérey sous Montrond. 1751.
JACOUTOT	B 957 : arrêté enregistrant les patentes de conseiller garde marteau de Vesoul de Claude JACOUTOT. Le 02.05.1750/1755.
JANNIN	B 982 : arrêté enregistrant les provisions de changeur des monnaies à Gray, de Joseph JANNIN. Le 09.12.1762.- B 1652 : Saint-Aubin - Compte rendu par Philibert JANNIN, garde marteau, marqueur des bois qui se sont vendus à Saint-Aubin dans les bois du Roi, pour les années 1656/1660 (Noms des acquéreurs).
JEANNIN	B 1032 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Pierre Ignace JEANNIN, de Lons le Saunier pour l'Étoile. 1747.
JEANNOT	B 1038 : arrêté sur reprise de fief présentée par Pierre Joseph JEANNOT, pour Courchaton. 1758.
JEHANNIN	B 1603 : Poligny - autre recette ''de messire Guillaume JEHANNIN, alias MARTIN, de Ruffey, prebstre, demourant ou bailliage d'Amont, condamné pour deffaulx en XX I. pour avoir empoisonné et mis des poissons en sa mostarde qu'il a baillé à mangier au commandeur de Ruffey, son maistre pour lequel cas il s'est rendu fugitif'''. 1500.
JOBIN	B 968 : arrêté enregistrant les patentes de lieutenant criminel au présidial de Lons le Saunier de Claude François JOBIN. Le 17.11.1758.
JOLET	B 957 : arrêté donnant acte à Joseph JOLET, maître papetier à Ornans, de son offre de payer au Domaine certains droits de lods pour acquisition d'une maison sur la Loue ''proche le ruisseau de la vieille papeterie. Le 321.04.1750/1755.
JOLICORPS	B 1513 : Joux - Compte de l'ouvraige fait en la tour et portal lez icelle dressez et batiz ou chastel dudit Joulx dez le tiers jours d' avril (1450/1486). Payé à Pierre JOLICORPS, charpentier.
JOUBERT	B 993 : arrêté enregistrant les provisions de secrétaire du Roi audencier en la chancellerie du Parlement, de Jean Simon JOUBERT. Le 27.06.1765.
JOUFFROY	B 979 : arrêté enregistrant les provisions de contrôleur des sels de Salins, de Claude Louis JOUFFROY. Le 14.08.1761.
JOURNAL	B 1097: Comptes de la Trésorerie de Dole :payé à Claude JOURNAL dit Félix, fondeur pour parfaire l'artillerie. 30 f.1598/1600.
LABOREY	B 1025 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Ferdinand LABOREY pour Chevigny. 1704. B 1029 - idem pour Jean Claude Ignace LABOREY pour fief à La Loye. 23.06.1722. B 1382.Château Rouillaud. Compte des revenus de la terre dépendant des châteaux et maison fort de Château Rouillaud, confisquée au profit du Roi, rendu par Constantin THIÉBAULT, juré du greffe du Parlement, commis à la garde et à la recette de cette terre par Jean LABOUREY, docteur en droit. 1578/1579.
LACHICHE	B 604 : patente d'exempt du prévôt de la maréchaussée pour Claude Etienne LACHICHE le 26.04.1694. B 611 : patente de procureur près la Chambre des Comptes pour Quentin Charles LACHICHE le 20.09.1719.
LACCORDAIRE	B 1109 : Comptes de la Trésorerie de Vesoul : payé à Guyot LACCORDAIRE , de Jussey, maçon, pour réparation du four dudit lieu1 f. 23..1540/1541.
LACORDAIRE	B 961 : arrêté accordant la permission de posséder fief accordée en décembre 1755 à Philippe LACORDAIRE ancien officier au régiment du Commissaire Général (cavalerie). Le 03.05.1756.
LALLEMAND	B 604 : patente de visiteur des chemins du bailliage de Dole pour Claude LALLEMAND le 10.09.1693. B 609 : patente de contrôleur aux revues de la maréchaussée du comté de Bourgogne pour Claude Joseph LALLEMAND le 23.11.1710. B 611 : de gouverneur de Poligny pour Claude Joseph LALLEMAND de la Chassagne le 26.05.1723. B 1027 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Claude Joseph LALLEMAND pour la Chassagne. 1715.
LAMBEL	B 1292 : Comptes généraux divers - 50 l. donnée par Jacqueline FUSIER, femme de Thiébaud LAMBEL de Saint-Maur, une des 50 pauvres pucelles dotées par le testament de l'archiduchesse. 21.11.1533.
LAMBELIN LARROULX BALLAND	B 1576 : Montjustin - Pierre LARROULX et Luc LAMBELIN, héritiers de l'amodiateur François BALLAND. 1626.
LAMBERT	B 1058 . Succession d'Antoinette MOREL, qui tenait un magasin de drap, veuve de Jean Claude LAMBERT, receveur des impositions du bailliage de Dole. 02.11.1706. B 1069 : registre des comparutions congés et voyages. René MOREL, procureur fiscal d'Arinthod. 16.05.1765. B 582 - Patentes de gentilhomme de la maison du Roi accordées à Clériadus LAMBERT, cavalier bourguignon 04.04.1625. B 585 : patente de receveur de l'Université pour Jean Claude LAMBERT le 21.12.1671.
LAMI	B 955 : arrêté enregistrant les patentes d'huissier en la Chambre de Jacques LAMI. Le 14.11.1754.
LARCHER	B 1321 : Recette sur les gardes, marque commerciale du sieur LARCHER, papetier des fermes du Roi ''à la Teste Noire, rue de la Verrerie, attenant à la Couronne d'Or, entre la rue Bar du Bec et celle du Renard, proche l'hôtel Pomponne'' vignette gravée en 1745.
LARQUAND	B 1103 : Comptes de la Trésorerie de Dole : payé à Étienne LARQUAND, caporal de la garnison de Dole, pour façon de 3 bourses de cuir pour loger les clefs des 3 portes de la ville, 5f. ; 1603/1604.
LAUDE	B 934 : arrêté ordonnant le paiement à Jacques LAUDE, missionnaire de Beaupré, chapelain de la chapelle Sainte-Anne, en l'église Saint-Anatoile de Salins, de rentes dues à son bénéfice. Le 01.07.1734/1749.
LAUTAL	B 866 : arrêt enregistrant la patente de directeur de la Monnaie de Besançon à François LAUTAL. Le 05.06.1731.
LEBAUD	B 608 patente de grand maître enquêteur réformation des bois du comté de Bourgogne pour François LEBAUD de Poligny le 22.05.1703.
LE FRANC	B 1446 : Dole. Compte d'amodiation de la seigneurie de Dole rendus par Claudine COQUARD, veuve de Constance LE FRANC, de Dole, Christophe LE FRANC, prêtre, et Antoine LE FRANC, héritiers de leur père et mari, Constance LE FRANC pour les années 1652/1661. LE FRANC B 1685 : Usier - Marché passé avec Denis GRUYET et Jean LE FRANC, de Pontarlier, couvreurs en laves, pour recouvrir un corps de logis du château. 09.11.1559.
LHOMME	B 1057 fol 120 : arrêt rejetant l'appel des habitants de Chalonvillars contre une sentence du présidial de Vesoul inscrivant au rôle d'imposition de Mandrevillars, l'étang d'Anne LHOMME, dudit lieu. 14.03.01770.
LIGIER	B 610 : patente de substitut du procureur général au Parlement pour Charles Emmanuel LIGIER de Jussey le 19.12.1714. B 631 : naturalisation de François Joseph LIGIER, né à Vienne (Autriche) d'un père Franc-Comtois. Le 14.10.1767.
LOMBARD	B 859 : arrêt enregistrant les patentes de receveur payeur des officiers du Parlement obtenues par Dominique François LOMBARD. Le 10.03.1728. B 1125 : compte de la recette générale du comté de Bourgogne rendu pour l'an 1518 : à Ferry LOMBARD portier de la saunerie de Salins.
LORENTZ	B 1374 : Château Lambert Élisabeth LORENTZ, veuve d'un ouvrier '' tué d'un coup de pétard dans la montagne'', chargée d'un orphelin ''innocent d'esprit''. 28.11.1630.
LOYSET	B 1606 : Poligny - dépense : repas pris par les officiers de Poligny, le receveur général et le receveur d'Orgelet, au logis de Claude LOYSET, ''où pend pour enseigne la Croix d'Or''. 1604/1605.
LYAUTEY	B 608 : patente de lieutenant criminel au bailliage présidial de Vesoul pour Claude Etienne LYAUTEY le 08.08.1706. Provisions de receveur alternatif des finances au bailliage de Vesoul pour Anatoile LYAUTEY le 06.02.1707. B 611 : patente de receveur ancien du bailliage de Vesoul pour François LYAUTEY de Colombe le 08.02.1731. B 617 : patente de receveur particulier des finances au bailliage de Vesoul pour Anatoile Joseph LYAUTEY de Colombe le 04.09.1750. B 817 : arrêt sur requête envoyant en possession d'emploi de receveur des finances à Vesoul pour Antoine LIAUTEY le 16.04.1711. B 1026 copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Anatoile LIAUTEY receveur particulier à Vesoul pour Colombe et Essernay. 1714.
MAGIN	B 1377 : Château Lambert dépenses faites pour l'exploitation des mines. Payé au chirurgien pour ''avoir médicamenté Jean MAGIN le jeune, qui estoit blessé au couté, estant tombé dans la Montaigne en fuyant pour le pétard''. 1631.
MAGNEIN	B 1088 Fol 262 : Trésorerie de Dole. Réparations à Claude et Bonaventure MAGNEIN, maréchaux, pour le ''redressement des artilleries'' de Dole.
MAGNIN	B 934 : arrêté enregistrant la patente de trésorier de la ville de Faverney, de Claude Charles MAGNIN, bourgeois dudit lieu. Le 25.06.1734/1749.
MAILLET	B 1022 : arrêté acceptant, sous bénéfice de publication le dénombrement d'un fief à Blandans, présentée par Claude Hubert MAILLET, bénéficier à Saint-Germain l'Auxerrois. Le 15.06.1771.
MAIROT	B 583 : patente de conseiller-maître à la chambre des Comptes pour Henri MAIROT le 13.08.1639. B 604 : patente de conseiller au Parlement pour Antoine MAIROT seigneur de Mutigney le 18 juin 1674. B 606 : patente de lieutenant des maréchaux de Frasne à Gray pour Pierre MAIROT le 29.11.1702. patente de conseiller au Parlement pour Antoine François MAIROT de Mutigney le 19.07.1705. B 755 : arrêt sur requête refusant d'admettre au serment Henri MAIROT pourvu d'une place de conseiller maître jusqu'à ce qu'on ait en réponse aux remontrances adressées au Roi sur cet objet 02.06.1638. B 843 : arrêt enregistrant la reprise de fief de Lieucourt par Claude Charles MAIROT le 25.06.1722.
MAILLOT	B 969 : arrêté donnant acte de présentation et enregistrement des provisions de procureur du Roi au bailliage de Pontarlier de Nicolas MAILLOT. Le 22.03.1758/1759.
MANDRILLON	B 609 : patente de receveur en la maîtrise particulière de Poligny pour Antoine MANDRILLON le 05.02.1708.
MARCA	B 957 : arrêté ordonnant l'enregistrement des lettres de naturalité de Jacques François MARCA, originaire d'Italie. Le 09.03.1750/1755.
MARCHAND	B 611 : naturalisation de Jacques Humbert MARCHAND, citoyen de Besançon, originaire de Montvalezon en Tarantaise en janvier 1719. B 629 : naturalisation de Bernard Clerc MARCHAND, fermier de l'Abbaye des Trois-Rois, originaire de St Sigismond en Savoie, diocèse de Genève août 1741. B 1027 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour François MARCHAND pour Vaivre. 1747. B 1043 : enquête sur l' assassinat du sieur Gabriel GUYENET, de Montmorot, par François MARCHAND, capitaine des gardes de sel Louhans, qui le tua d'un coup de pistolet, l' ayant, à la tête de vingt gardes du sel, surpris au moment où il puisait de l'eau salée à la source de Montmorot. 1705. B 611 : Naturalisation de Martin MARCHAND, originaire de Tigne d'Avenne en Tarentaise. Avril 1717.
MARESCHAL	B 931 : arrêté enregistrant la patente d'écuyer chef de l' académie du Roi à Besançon de Jean Étienne MARESCHAL, de Charentenay. Le 05.03.1737/1749. B 945 : arrêté enregistrant les patentes de chevalier d' honneur en la Chambre des Comptes présentées par Pierre Colombe Prothade MARESCHAL, seigneur de Sauvagney. Le 22.04.1724/1752. B 1079 : procédures intentées par la Chambre pour empêcher un serrurier, Pierre MARESCHAL, de construire une forge dans la rue Fripapa, au voisinage de la Chambre, à cause du bruit occasionné par cette industrie. 17.05.1675. B 1297 : publication de testament de Jean MARESCHAL, docteur en droit, de Lons le Saunier. 07.09.1547. B 1452 : Faucogney - payé à Jean MARESCHAL alias DESBOIS, portier d'Aval à Faucogney 4 fr. 1519. B 1604 : Poligny - ''.que devoit la maison de Jehan MARESCHALq, du. Poligny, dont le receveur a fait recepte. néantmoins il n'en a receu aucune chose obstant que d'ancienneté ladicte maison fut affranchie de la servitude de la. Rente par feue de noble mémoire madame Mehault, comtesse de Flandres, d'Artois, de Bourgogne, qui en son vivant , elle estant aud. Poligny, fut précipitée d'enffant et s'acoucha en ladicte maison, laquelle feue dame en mémoire de ce affranchy icelle maison de lad. Rente comme appert par sentence de lieutenant du bailly d' Aval'' .
MARGUET	B 619 : patente de substitut du procureur général au Parlement pour Pierre Matthieu MARGUET le 18.01.1764. B 708 : arrêt confirmant une sentence rendue au Présidial de Besançon au profit de Nicolas MARGUET marchand à Vuillafans et de Françoise NARDIN sa femme contre la commune de Lavans. Le 25.04.1746.
MARION	B 817 : arrêt sur requête envoyant en possession d'emploi de receveur des finances à Salins pour Pierre MARION le 24.04.1711.
MARIOTTE	B 1305 : amende contre Jacques MARIOTTE , maître d'école à Cornot, pour outrage.30.09.1624.
MARGUIER	B 880 : arrêt acceptant de dénombrement de la terre d'Aubonne présenté par Jean Baptiste MARGUIER. Le 28.04.1736.
MARMET	B 1021 : arrêtés enregistrant les provisions de juge visiteur des sauneries en maître particulier des Eaux et Forêts à Salins de Claude François MARMET. Le 14.01.1771. - de conseiller assesseur au présidial de Salins de Jean Baptiste MARMET. Le 09.01.1771.
MARMILLON	B 1038 : arrêté de reprise de fief présentée par Jacques MARMILLON, commissaire provincial des guerres, pour Montfort, et constatant ses services à l'armée du Rhin. 1760.
MARMIN	B 885 : arrêt jetant la mainmise sur la succession de Jacques MARMIN, savoyard, établi à Villersexel pour droit d'aubaine. Le 14.08.1737.
MARSOT	B 1377 : Château Lambert dépenses faites pour l'exploitation des mines pour Balthasar DUVAL ''pour avoir guerry et médicamentez Thomas MARSOT, blessé en deux lieu sur la teste d'une pièce de roche que estoit tombez dessus en ziburant dans la montagne''. 1631.
MARTIN	B 1455 : Faucogney - testament de Pierre MARTIN, chanoine de Besançon, rédigé et publié par l'official en 1476.
MARTINET	B 893 : arrêté enregistrant la patente de conseiller auditeur en la Chambre des Comptes de Laurent Marie César MARTINET. Le 24.03.1740.
MASSEY	B 899 : arrêté enregistrant la patente de prévôt de Cromary, de Claude François MASSEY le 08.04.1741. B 1437 : Dole - Recette de Marc MASSEY, maître de la verrerie de Courtefontaine, pour usage dans la forêt de Chaux. 1564/1565.
MASSIN	B 583 - pension accordée au nom du roi à Catherine MASSIN veuve du Capitaine CADET, pendu à Chaussin par ordre de M. de Longueville, malgré une capitulation, ''pour avoir osé arrêter une armée royale'' le 25.1011638.
MASSON	B 583 - patente de receveur des sels de la grande saunerie pour Étienne MASSON le 18.07.1641. B 584 patente d'avocat fiscal au siège de Salins pour Nicolas MASSON seigneur d'Ivrey le 23.02.1664. B 606 : patente de conseiller maître à la Chambre des Comptes pour Claude François MASSON le 23 mai 1697. B 608 : patente de conseiller en Parlement en faveur de Jean François MASSON le 14.02.1708. B 610 : patente de conseiller maître en la Chambre des Comptes pour Jean Joseph MASSON le 16.02.1716. B 617 : patente de chevalier d'honneur à la Chambre des Comtes pour Jean Ligier MASSON d' Authume le 12.06.1750. B 1448 : État de Guillaume GRILLOT, commis de Pierre MASSON, receveur de Faucogney pour 1498/1499. B 1656 - Saint-Rémy - ''Dépense de 8 francs 3 gro., pour véaige faict par Jacques OGIER, son commis, tant ès lieux de Demangevelle que Saint-Rémy, assisté de Remon THOMASSIN, sergent de sa Majesté, de Bastien CAMUZ, de Jussey, MASSON et Nicolas JOBART, toitot, à l'effet du suyvant l'ordonnance de Son Excellence et messieurs de la Chambres des Comptes, faire abaptre, arracher et rompre les armoyeries estans ès maisons et chasteaulx ded. lieux, pourtant les noms et armes tant du sieur de Vellefroy que celui jadis dud. Saint-Rémy, en quoy led. OGIER a vacquer cinq jours avec les. THOMASSIN et MASSON, toictot''.
MATHEY BEDEAU	B 762 : arrêt sur requête nommant Benoît BEDEAU, bourgeois de Salins, ''guette'' des sauneries en remplacement du sieur MATHEY 01.01.1683. B 952 : arrêté enregistrant les lettres patentes de greffier de la maîtrise des Eaux et Forêts, de Nicolas MATHEY. Le 11.02.1752/1754. B 1199. comptes généraux : payé à M. MATHEY, prêtre, chapelain des prisons de Pontarlier. 1712/1731.
MAUBLANC	B 936 : arrêté donnant acte de présentation et d'enregistrement de patente d'essayeur en la Monnaie de Besançon à Claude Antoine MAUBLANC. Le 07.01.1750.
MAUDINET	B 1192 : comptes généraux, dépense du procès criminel contres les nommés ASTU, Thomas des ÉTANGS, MAUDINET et NAVETTE accusés de trahison (connivence avec les Impériaux. 1709/1743.
MAYROT	B 1026 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Claude Charles MAYROT, pour Lieucourt. 1714.
MENIGEL	B 1377 : Château Lambert dépenses faites pour l'exploitation des mines pour Humbert et Thiébaud MENIGEL , maîtres des pompes. 1631.
MERCIER	B 618 : provisions de maître des Comptes pour François Léonard MERCIER le 20.11.1751. B 893 : arrêté enregistrant la patente de conseiller auditeur de Claude MERCIER, de Dijon. Le 20.05.1740.
MERLE	B 943 : arrêté donnant acte de présentation et d'enregistrement de patentes de conseiller auditeur en la Chambre à Viateur MERLE, ancien maire de Saint-Amour. Le 13.08.1751.
MERMET	B 1069 : registre des comparutions congés et voyages. Jean Baptiste MERMET, curé de Labergement. 29.04.1756.
MICHAUD	B 629 : patentes royales permettant à Antoine MICHAUD seigneur de Rozel conseiller maître ordinaire à la Chambre des Comptes d'ajouter à son nom l'article ''Le'' et de se nommer à l'avenir ''Le MICHAUD'' le 17.04.1740.
MICHEL	B 959 : arrêté enregistrant les provisions de référendaire en la chancellerie du Parlement de Henri MICHEL. Le 15.11.1755. B 1296 : assises d'Arbois contre Jean POMIER de Dompaire, pour avoir battu de nuit Jean MICHEL, son beau fils et avoir ''juré le sang et la mort Dieu''. 02.08.1533.
MICHOTEY	B - 604 : patente de conseiller maître pour Pierre François MICHOTEY le 10.12.1693. B 606 - patente de conseiller d'honneur ecclésiastique de la Chambre des Comptes pour Antoine MICHOTEY le 29.01.1699.
MILLET	B 1043 : enquête sur les moyens d'existence d'Oudette MILLET, de Fondremand, fille de François MILLET, chanoine de Besançon et de Marguerite CIREY sa servante, avant d'enregistrer ses lettres de légitimation. 08.08.1590.
MILLOT TURPIN RACINE ESTARLIN	B 1573 : Montarlot - compte rendu par Calvaire MILLOT, femme de Georges de TURPIN, écuyer, Barbe MILLOT, femme de Jean RACINE, notaire, Béatrix MILLOT, femme de Claude ESTARLIN, de Bucey, demeurant à Montarlot filles et héritières de Fiacre MILLOT, receveur de Montarlot pour le Roi. 1584/1585.
MONET	B 1296 : assises de Salins - contre Antoine, fils d'Odot CHAPPUIS, de Poligny, vigneron, pour avoir ''blessé jusques à mort messire MONET, de Chamoles, prebstre, lui estant au cimitière de l'église de Poligny. Le 27.09.1536.
MONNIER	B 606 : patente de conseiller en la Chambre des Comptes pour Antoine MONNIER le 18.05.1699. patente de conseiller au parlement pour Charles MONNIER le 20.03.1700. B 609 : patente de conseiller maître en la Chambre des Comptes pour Pierre Joseph MONNIER le 21.01.1711 - patente de premier président en la Chambre des Comptes pour Charles MONNIER de Noironte, conseiller au Parlement de Besançon le 17.07.1711. B 611 : patente de changeur en la ville de Besançon pour Jean François MONNIER le 03.02.1718. B 818 : arrêt sur requête accordant un délai pour rendre ses comptes à Pierre MONNIER receveur général des domaines et des bois atteint ''d'une fièvre tierce'' le 04.08.1711.
MONNIOT	B 977 : arrêté enregistrant les provisions de sous gardien de la petite saunerie de Salins, d'Antoine François MONNIOT. Le 05.01.1761.
MONNOT	B 581 - Commission de tabellion pour Jacques MONNOT de Bonnétage" le 22.11.1614. B 582 - permission de bâtir un moulin à vent, accordée à Jacques MONNOT, de Montjustin le 12.0.1628. B 608 : Arrêt du Conseil d'État en faveur de Jean Baptiste MONNOT greffier, garde des archives de l' Université le 10.10.1705. B 953 : arrêté donnant acte de la présentation et de l'enregistrement de provisions de lieutenant général au bailliage de Quingey à Jean Pierre MONNOT. Le 09.05.1754.
MOREL	B 1058 . Succession d'Antoinette MOREL, qui tenait un magasin de drap, veuve de Jean Claude LAMBERT, receveur des impositions du bailliage de Dole. 02.11.1706. B 1069 : registre des comparutions congés et voyages. René MOREL, procureur fiscal d'Arinthod. 16.05.1765.
MOUGENOT	B 1129 : compte de la recette générale du comté de Bourgogne rendu pour les années l661/1667 : à Vincent MOUGENOT, graveur. pour avoir gravé le scel aux contrats de la seigneurie de Montjustin.
MOURET	B 863 : arrêt ordonnant l'enregistrement des provisions de président à mortier au Parlement pour Denis Ignace MOURET. Le 09.03.1730.
MUNIER MUNNIER MUGNIER	B 794 : arrêt sur requête acceptant le dénombrement de la terre de Batterans donnée par Jean Baptiste MUNIER, seigneur d'Ancier, président au Présidial de Gray le 18.03.1701. B 949 : arrêté acceptant le dénombrement d'une portion de fief située à Orchamps-lez-Dole, présenté par Claude et Claude François MUNIER. Le 05.07.1752. B 1024 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Jean Baptiste MUGNIER, d' Ancier pour Battrans lez Gray. B 1036 : arrêté sur reprise de fief présentée par Jean Claude MUNNIER, régent de la Faculté de médecine de Paris, pour Poids de Fiole. 1756.
MUNOZ	B 620 : patente de greffier concierge des prisons de Dole pour Georges MUNOZ le 07.07.1762.
NARDIN	B 620 : patente de greffier au Parlement pour Étienne NARDIN le 31.12.1768. B 708 : arrêt confirmant une sentence rendue au Présidial de Besançon au profit de Nicolas MARGUET marchand à Vuillafans et de Françoise NARDIN sa femme contre la commune de Lavans. Le 25.04.1746.
NAVETTE	B 1192 : comptes généraux, dépense du procès criminel contres les nommés Astu, Thomas des Étangs, Maudinet et Navette accusés de trahison (connivence avec les Impériaux. 1709/1743.
NÉLATON	B 582 - légitimation d'Anatoile NÉLATON receveur des exploits du ressort de Vesoul en mai 1629. B 609 : patente de lieutenant général au bailliage de Quingey pour Jacques François NÉLATON le 19.03.1712.
NICOD	B 611 : patente de lieutenant criminel au bailliage de Poligny pour Hugues Joseph NICOD le 16.03.1724. B 1034 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Claude Hugues Joseph NICOD pour Paddenans. 1753.
NOIROT	B 852 :arrêt enregistrant les patentes de changeur à Port-sur-Saône produites par Claude NOIROT. Le 30.07.1725.
NOYROY CHAUDOT	B 1025 : copie de reprise de fief rendu par la Chambre des Comptes pour Jeanne Antoine CHAUDOT, veuve d'Antoine NOYROT, de Port-sur-Saône.1704.
OGIER Jacques	B 577 - Philippe II donne le sceau et le tabellionnage de Faucogney, à titre viager, à Jacques OGIER. Institution de receveur royal à Jonvelle au profit de Jacques OGIER par Philippe II le 03.03.1574. B 672 folio 225 : arrêt d'audience Jacques OGIER receveur de Jonvelle contre. B 673 : folio 7 : Jacques OGIER et Antoine ROUSSELET contre divers particuliers. B 1126 : compte de la recette générale du comté de Bourgogne rendu pour l'an 1589 : pour Jacques OGIER, receveur de Jonvelle. B 1435 - Demangevelle - comptes de Jacques OGIER receveur pour le Roi. B 1656 - Saint-Rémy - ''Dépense de 8 francs 3 gro., pour véaige faict par Jacques OGIER, son commis, tant ès lieux de Demangevelle que Saint-Rémy, assisté de Remon THOMASSIN, sergent de sa Majesté, de Bastien CAMUZ, de Jussey, MASSON et Nicolas JOBART, toitot, à l'effet du suyvant l'ordonnance de Son Excellence et messieurs de la Chambres des Comptes, faire abaptre, arracher et rompre les armoyeries estans ès maisons et chasteaulx ded. lieux, pourtant les noms et armes tant du sieur de Vellefroy que celui jadis dud. Saint-Rémy, en quoy led. OGIER a vacquer cinq jours avec les. THOMASSIN et MASSON, toictot''.
OLIVIER	B 981 : arrêté enregistrant les lettres de naturalité présentées par Gabriel OLIVIER, natif de Genève, calviniste converti. Le 05.08.176.
OUDOT	B 580 - Légitimation d'Anne OUDOT fille de François OUDOT de Gévigney, prêtre, le 07.12.1597. B 617 : patente d'huissier au Parlement pour Jean Pierre OUDOT le 13.03.1752. B 1043 : enquête sur les ressources éventuelles d'Anne OUDOT, fille de François OUDOT, chanoine de Besançon, familier du prieur de Bellefontaine. Le 19.07.1599.
PAGEAUT	B 992 : arrêté envoyant en possession de l'office de correcteur en la Chambre des Comptes, Claude PAGEAUD, de Tournus. Le 04.03.1765.
PAIGET	B 1361 - Bracon. Dépense au serrurier Humbert TORREL et au peintre Girard PAIGET, pour travaux faits au château. 1531.
PAPILLON	B 615 : patente de secrétaire du Roi en la chancellerie du Parlement pour Guillaume PAPILLON le 15.10.1731.
PAPILLARD	B 901 : arrêté ordonnant à Pierre, Hugues et Anatoile PAPILLARD, de Mesmay, autorisés à établir une papeterie sur la Cusance moyennant.
PARENT	B 611 : patente de conseiller auditeur honoraire à la Chambre des Comptes pour André PARENT le 07.12.1723. B 847 : arrêt de conseiller auditeur honoraire en la Chambre des Comptes par André PARENT le 07.12.1723. B 1187 : compte généraux - recette reçue de Michel PARENT, fermier général des fermes du comté de Bourgogne.1719.
PARIS	B 608 : patente de président au présidial de Gray pour Nicolas PARIS le 10.01.1706. B 986 : arrêté enregistrant les lettres de conseiller maître honoraire en la Chambre des Comptes d'Antoine PARIS. Le 30.12.1763. B 1052 Fol 2 : arrêt rendu pour Charles PÂRIS, conseiller auditeur, contre les habitants de Falletans. 24.01.1738.
PARISOT	accenssement par la Chambre des Comptes de Dole d'une place à bâtir un moulin sur le Rupt à Servigney les Faucogney à Nicolas et Romain PARISOT le 19 décembre 1563. B 984 : arrêté enregistrant les provisions de secrétaire du Roi en la chancellerie du Parlement de François PARIZOT. Le 21.06.1763.
PÉGEOT	B 1769 : arrêté donnant aux consors (sic) PÉGEOT, de Valonne, un délai d'an et jour pour résider dans leur maison mainmortable dudit lieu, sans encourir la macule de mainmorte. 30.06.1769.
PELLETIER	B 604 : patente de juge garde à la Monnaie de Besançon pour Claude Joseph PELLETIER le 10.09.1693. B 606 : patente de général provincial en la Monnaie de Besançon pour Claude Joseph PELLETIER le 19.10.1699. patente de Conseiller maître pour Jean PELLETIER le 17.10.1704. B 1250 : comptes de la recette générale pour les années 1740/1742 - ...PELLETIER substitut. B 1305 : amende contre Nicolas PELLETIER du Grand SANCEY. 30.08.1605.
PELLIER	B 947 : arrêté enregistrant les patentes de contrôleur receveur et payeur des épices du Parlement à Jean François PELLIER. Le 18.12.1752.
PERCHET	B 1767 : arrêté ordonnant la saisie des livres registres et caisse de Nicolas PERCHET, receveur particulier du bailliage de Gray, qui venait de déposer son bilan à la justice consulaire de Besançon. Le 15.08.1767. PERNOLET B 931 : arrêté enregistrant la patente de contrôleur des petites salines de Thomas PERNOLET le 28.02.1737/1749.
PERRAUD	B 585 : patente de grand maître des eaux et forêts dans le département de Bourgogne, Duché, Bresse, Alsace et Comté de Bourgogne pour Guillaume PERRAUD le 29.05.1690. B 606 :patente de conseiller maître à la Chambre des Comptes pour Pierre PERRAULT le 23.05.1697 pour Philibert PERRAULT le 23.05.1699.
PERRENOT	B 1080 : Collation de la chapelle de Saint-Théodule, en l'église Saint-Étienne de Besançon, à Antoine PERRENOT. 26.10.1530. B 1080 : nomination de Pierre PERRENOT à la lieutenance des sauneries de Salins. 25.05.1532. B 1464 : Faucogney - amende contre Nicolas PERRENOT, de la Proselière. 1621.
PERREY	B 1129 : compte de la recette générale du comté de Bourgogne rendu pour les années l661/1667 : à François PERREY, orfèvre de Salins ''pour la façon d'un calice d'argent par luy fourny pour la chapelle de la conciergerie dud. Salins.
PERRON	B 1043 : enquête pour saisie de sel chez Pierre PERRON, laboureur et marchand à la Crotte. 1710.
PERROT	B 889 : arrêt homologuant le plan d'une maison à bâtir dans la rue d'Azans à Dole pour Claude Pierre PERROT, avocat. Le 21.01.1739. B 1095 : Comptes de la Trésorerie de Dole : remboursement au comte de Champlitte de 300f. avancés à Guillaume PERROT pour achat de 600 l. de poudre. 1596/1597.
PERRUCHE	B 901 : arrêt sur requête enregistrant une permission de posséder en fief le ''maison POUPET'' à Salins, accordée à Philippe PERRUCHE de Sellières. Le 30.01.1742.
PETETIN	B 967 : arrêté enregistrant les provisions de lieutenant assesseur criminel au présidial de Lons le Saunier de Louis Eugène PETETIN. Le 13.04.1758.
PETIT	B 748 : accordant la retenue d'une part de maison au Mont-du-Prel achetée par Claudine PETIT et Colombe DART du Russey et du Mont-de-Laval à François Perrenin CHARDOT ''exposant que les dites acheteuses sont filles lubriques s'adonnans (sic) au péché de luxure et paillardise entretenans nuictamment (sic) en la dite maison toute sorte de personnes'' le 01.02.1613. B 1412 - Châtillon sous Maîche : dépense pour visite du château de Châtillon, faite par Ligier PETIT, de Chaux, charpentier, et Bastien FOL, de Châtillon, maçon. 1607.
PETITOT	B 582 - concession des mines de la seigneurie de Jougne et Rochejean à Jacques PETITOT, de Pontarlier le 01.08.1627.
PETOT	B 982 : arrêté enregistrant les provisions de receveur des amendes et épices du bailliage de Pontarlier de Louis François PETOT. Le 24.12.0762.
PÉTREMAND	B 1022 : arrêté envoyant en possession des terres de Valay et Cugney, Philippe Désiré PÉTREMAND, ancien major des cuirassiers du Roi, fils et héritier de Claude François PÉTREMAND. Le 15.04.1771.
PÉTREY	B 1643 - Rochefort - Compte rendu par Louis PÉTREY, héritier sous bénéfice d'inventaire de Charles PÉTREY son père, des deniers reçus pour le retrait de Rochefort et le paiement du bétail de Moncley. 1598/1602.
PICQUENET	B 1575 : Montbozon - dépense à Philippe PICQUENET, apothicaire à Vesoul pour 12 feuilles de fer-blanc. 1612.
PIERREY	B 1467 : Faucogney - comptes des réserves rendus par Adam TISSERAND et Jean PIERREY. 1644.
PILLOT	B 582 - commission de tabellion à François PILLOT de Durnes le 24.04.1629. B 947 : arrêts envoyant en possession d'office d'huissier en la Chambre Louis Alexis PILLOT. Le 08.08.1752.
PINARD	B 1069 : registre des comparutions congés et voyages. Don Guillaume PINARD, religieux de la Charité. 03.01.1764. PION B 1009 : arrêté enregistrant les patentes d'avocat du Roi à Pontarlier d'Antoine François PION. 10.11.1768.
PIOL	B 1464 : Faucogney - amendes contre Girard PIOL, de Lantenot. 1621.
POLY	B 585 patente de capitaine de l'artillerie de Poligny pour Claude POLY le 19.01.1674.
PONSOT	B 615 : patente de procureur du Roi en la maîtrise des Eaux et Forêts de Baume pour Frédéric Léonard PONSOT seigneur de Verchamps le 25.01.1732. B 1310 : receveur général des domaines et bois du comté de Bourgogne - Recette de la succession de Joseph Hyacinthe PONCEOT, bâtard, décédé à Besançon. 1771.
POUILLET	B 1095 : Comptes de la Trésorerie de Dole : achat de 48 rames de papier à Colombin POUILLET, papetier à la papeterie de Baume. 1596/1597.
POULET	arrêté enregistrant les provisions de clerc et contrôleur des sels de la petite saunerie et puits à muire de Salins, de Claude Simon POULET, du Bief du Four. Le 18.04.1769.
POLLENOT	B 11114 : Comptes de la Trésorerie de Vesoul : payé à Claude POLLENOT, aide de la cave du Roi, pension 143 f 8 gr. 8 d..1579/1580.
POUTIERES	B 1512 : Joux - frais d'exécution d'un brigand et meurtrier, nommé Jacquot POUTIERES, originaire de Savoie, pris sur le pont de Pontarlier le 25 mars et pendu le 16 avril 1485.
POUX	B 935 : arrêté de provision de lieutenant criminel au bailliage de Quingey, de Jean Jacques POUX. Le 17.11.1749.
PRÉVOST	B 1038 : arrêt sur reprise de fief présentée par Hubert Joseph et Jacques François PRÉVOST, pour Attricourt.1758.
PRIEUR	B 997 : arrêté enregistrant les provisions de conseiller maître honoraire à la Chambre des Comptes de Claude PRIEUR. Le 25.04.1766.
PRIVÉ	B 583 - patentes royales de receveur de l'Épargne pour Daniel PRIVÉ le 08.02.1634. B 584 : Amodiation des mines de Château-Lambert à Claude PRIVÉ et ses associés pour une durée de quinze ans le 20.02.1664. Voir 17.08.1664 et 24.12.1663.
PROST	B 583 : commission de connétable du canon et de l'artillerie du comté de Bourgogne au profit de Jean LA BONNE-PROST, citoyen de Besançon le 23.07.1643. B 606 : patente de receveur des tailles des ressorts de Poligny et Arbois pour Hippolyte François PROST le 30.01.1699. B 1052 fol 54 : arrêt rendu pour Hyppolite François PROST, contre la commune de Frontenay, en matière d'impôts. 14.05.1739. B 1054 fol 64 : arrêt corrigeant les reliquats de comptes de feu Hippolyte François PROST, ancien receveur des impositions des bailliages de Poligny et Arbois. 01.02.1754.
PY	B 1293 : amendes du bailliage d'Aval . Pontarlier le 23.02.1498. Guillaume CHOPPART, de Chaillexon, Besançon GUYNANT ''de chiez les Brenetz ou Vaul de Mortau'' pour avoir pêché en la rivière du Doubs en temps prohibé, d'amende pour même délit à Jean PY ''de chiez Baussot''.
PYARD	B 1446 : Dole. Compte d'amodiation de la seigneurie de Dole rendus par ...Jean PYARD..pour 1673 /1674.
QUARTIER	B 1685 : Usier - Marché de charpenterie passé avec Claude QUARTIER, de Neuchâtel. 29.08.1561.
QUIROT	B 976 : arrêté enregistrant un contrat d'échange conclu entre le Domaine et Pierre Antoine QUIROT, conseiller au Parlement, le premier cédant au second la haute, moyenne et basse justice d'Écleux, en échange d'une pièce de terre dite ''le bateau'', sise à Salins, et d'une rente de 50 fr. sur les salines, le 29 décembre 29 décembre 1760 (plan du pré du Bateau cédé au domaine). B 1036 : arrêté sur reprise de fief présentée par Pierre Ignace QUIROT pour Mouchard, Mouchet et Mazelières. 1756.
RABUSSON	B 956 : Arrêté enregistrant les provisions de procureur en la Chambre des Comptes de Jean Baptiste RABUSSON. Le 28.01.1755.
RACINE	B 1685 : Usier - Marché passé avec Pierre RACINE, de Pontarlier, charpentier, pour préparer la charrette d'un corps de logis du château. 10.11.1559.
RACLE Nicolas	B 578 - nommé clerc le 26 août 1562 et Jean RACLE le 20.10.1562. Commissions données par PHilippe II à Nicolas RACLE auditeur de la Chambre des Comptes le 16.08.1575. Voir 9.11.1582. B 579 : voir 02.08.1585.
RACLET	B 987 : arrêté enregistrant les patentes d'érection de la terre de Mercey en baronnie sous le titre de RACLET-MERCET en faveur de Pierre François Bruno RACLET, de Mercey, capitaine au régiment de Mestre de Camp (dragons). Le 29.03.1597/1764.
RAGUIN	B 696 : arrêt confirmant une sentence rendue contre Pierre RAGUIN par la justice de la saunerie de Salins le 10.07.1720.
RAMEL	B 1126 : compte de la recette générale du comté de Bourgogne rendu pour l'an 1589 : de François RAMEL, de Vuillafans, receveur de Châtelneuf.
RATTE	B 610 : patente de lieutenant particulier au présidial de Salins pour Pierre Joseph RATTE de Nozeroy le 27.02.1715. B 630 : anoblissement de Claude Alexis RATTE de Mièges secrétaire d'Ambassade à Vienne juin 1759.
RECEVEUR	B 1598 : Ornans compte et contrôle des lods et aliénation dans la seigneurie d'Ornans, rendus par l'amodiataire Simon RECEVEUR. 1610/1617.
REGNAUD	B 604 : patente de greffier de la grande prévôté pour Antoine Alexis REGNAUD. B 608 : patente de subdélégué à Arbois pour Charles Hyacinthe REGNAUD le 25.06.1704. B 616 : patente de conseiller au présidial de Gray pour Jean Baptiste REGNAUD le 26.03.1739.
REGNAUDE	B 817 : arrêt sur requête envoyant en possession d'emploi de receveur des finances pour Pierre Christin REGNAUDE de Baume le 24.04.1711.
RENALT	B 1515 : Joux - dépense à maître Thomas RENALT, demeurant à Salins, exécuteur de la haute justice pour avoir coupé une oreille à Pierre SERGENT dit Bertrand, à la Cluse. 1498/1499.
RENAUD	B 954 : arrêté enregistrant les patentes de conseiller d'honneur ecclésiastique en la Chambre des Comptes de Jean Frédéric RENAUD du Vernois. Le 15.05.1705/1754.
RESSENEL	B 1377 : Château Lambert dépenses faites pour l'exploitation des mines pour Jean RESSENEL qui dirige le travail. 1631.
RICHARD	B 780 : arrêt sur requête ordonnant au trésorier des salines de payer à Léonard RICHARD, chanoine de Besançon et prieur de Courtefontaine, les rentes de sel dues à l'hôpital de Saint-Laurent-de-la-Roche dont il était titulaire. 17.06.1697.
RICHARDOT	B 606 : patente de conseiller maître en la Chambre des Comptes pour Pierre RICHARDOT le 18 mai 1699. idem pour Pierre Ignace RICHARDOT le 19.10.1704. B 610 : patente de conseiller maître en la Chambre des Comptes pour Pierre Louis RICHARDOT le 31.12.1715.
ROLET	B 1361 - Bacon - dépense à Jean ROLET, gypseur.1532/1533.
RONDOT	B 936 : arrêté donnant acte de présentation et d'enregistrement de patente d'avocat du Roi à Baume à Alexis RONDOT, le 03.01.1750.
ROSIER	B 1369 : Château Lambert - Bastien ROSIER, houtemand ayant sous ses ordres 10 à 15 ouvriers. 1594.
ROUSSEL	B 1023 : arrêté enregistrant les provisions de receveur des finances au bailliage de Gray, de Charles Marie ROUSSEL, de Paris. Le 16.11.1771.
ROUSSELET	B 673 : folio 7 : Jacques OGIER et Antoine ROUSSELET contre divers particuliers.
ROSSIGNEUX	B 1062 : succession vacante de Jean François ROSSIGNEUX, étapier de la ville de Dole. 10.02.1751.
ROUTY	B 893 : arrêté enregistrant la patente de conseiller auditeur de la Chambre des Comptes de Pierre ROUTY de Beaune. Le 09.04.1740.
ROY	B 707 : arrêt d'audience condamnant Charles Antoine ROY, huissier à la Chambre des Comptes à verser à la bourse commune des huissiers . 07.12.1744. ROY B 938 : arrêté ordonnant de payer l'arriéré des gages dus à son mari à Thérèse ROY, veuve de Claude François GENSE, garde de la forêt de Chaux, assassiné par une autre garde. Le 09.07.1750. B 1594 : Ornans - bailliage d'Aval : Recette du sceau du testament de Henry ROY du Barboux. 1591Testamen.
RUTY	B 616 : patente de receveur particulier des finances de Pontarlier pour Dominique RUTY de Nozeroy le 10.01.1738. B 1000 : arrêté enregistrant les provisions de garde des minutes et chauffe cire en la chancellerie du Parlement de Denis François RUTY. Le 23.01.1767.
SAGET	B 915 : arrêté enregistrant la provision de greffier à la peau en la Chambre des Comptes de Jean Baptiste SAGET. Le 29.01.1745.
SAINT-AMANT	B 1148 : comptes généraux : payé au sieur SAINT-AMANDexécuteur de la haute justice. 1691. B 1154 : au sieur Hugues SAINT-AMAND, exécuteur de la haute justice pour être allé ''au fort Belin exécuter un déserteur à qui il aurait coupé le nés et les oreilles (sic). B 1216 : comptes généraux - payé à Hugues SAINT-AMAND, exécuteur de la haute justice, pour avoir marqué au fer chaud Jean COLLAS, Elisabeth VESEVIN et Marie GANNERON, bohémiens - au même pour avoir fait faire amende honorable en l'église de Vesoul, ''la corde au col, le flambeau à la main'' par Sébastien BON. 1718/1744.
SEMBOING	B 1448 : Faucogney : État présenté par Simon SEMBOING, grénetier (sic) de Faucogney pour 1498/1499.
SAUVAGE	B 968 : arrêté ordonnant l'enregistrement des lettres de provisions de conseiller maître en la Chambre des Comptes de Claude SAUVAGE de Chalon sur Saône. Le 18.11.1758. B 1376 : Château Lambert : payé à Jean Baptiste SAUVAGE et à Jean DECOMBES son successeur, curés de Château Lambert. 1631.
SAVOUROT	B 610 patente de greffier des présentations au présidial de Salins pour Henri SAVOUROT le 05.09.1714.
SAILLARD	B 609 : patente de procureur à la Chambre des Comptes pour Nicolas SAILLARD le 21.121709. B 1074 : mandement ordonnant à Jean Baptiste SAILLARD, receveur des exploits d'Orgelet, de rendre ses comptes. Le 18 août 1670.
SCAGLIA	B 583 : Charte du Duc Jean sans Peur accordant une rente à Jacques SCAGLIA, de Florence sur le péage d'Augerans le 03.05.1409.
SEGUIN	B 619 : patente de conseiller au parlement pour Claude Nicolas Marcellin SEGUIN. B 823 : arrêt sur requête ordonnant l'enregistrement des patentes de greffier de police de Sébastien SEGUIN le 29.12.1713. B 1017 : arrêté ordonnant le paiement de gages arriérés, dus à la succession de Sébastien SEGUIN, assesseur au présidial de Vesoul, à Claude Etienne SEGUIN, tuteur des enfants du défunt. 30.03.1770. B 1309 : receveur général des domaines et bois du comté de Bourgogne - recette d'Étienne SEGUIN, laboureur à Saint Aubin pour lods. 1751.
SÉNÉCHAL	B 919 : arrêté réglant l'alignement d'une maison sise à Dole rue des Cordiers et appartenant à Jean Denis SÉNÉCHAL, fermier des droits de boucherie et de boulangerie de la Ville. Le 13.08.1745.
SERGENT	B 1515 : Joux - dépense à maître Thomas RENALT, demeurant à Salins, exécuteur de la haute justice pour avoir coupé une oreille à Pierre SERGENT dit Bertrand, à la Cluse. 1498/1499.
SIBELOT	B 876 : arrêt enregistrant la patente de maire de Lure obtenue par Claude Simon SIBELOT. Le 20.12.1734.
SIMONIN	B 614 : patente de lieutenant criminel au bailliage d'Ornans pour Simon SIMONIN le 25.08.1727. B 888 : arrêt enregistrant la provision de lieutenant général au bailliage d'Ornans de Simon François Xavier SIMONIN, de Déservillers. Le 07.08.1738.
SIREBON	B 822 : arrêt sur requête enregistrant les patentes de conseiller assesseur de la maréchaussée accordées à Jean Baptiste SIREBON avocat au parlement de Besançon. Le 31.08.1713.
SIRUGUE	B 1050 : procès-verbal d'apposition de scellés sur les titres et papiers de feu Jean Baptiste SIRUGUE, commis du sieur BILLARD, receveur payeur des gages des officiers de la chancellerie de la Chambre. 24.09.1760.
SIXDENIERS	B 817 : arrêt sur requête envoyant en possession d'emploi de receveur des finances à Poligny et Arbois pour Etienne Joseph SIXDENIERS le 24.04.1711.
SONET	B 1376 - Château Lambert - payé à Claude SONET, forgeron à Plancher. 1631.
TAMISIER	B 604 : patente de lieutenant criminel au bailliage de Lons le Saunier pour Claude TAMISIER le 09.05.1693.
TERVAY	B 1047 : descente de lieux en matière de grande voirie pour examiner les travaux faits à Dole, rue du Vieux Marché dans la façade d'une maison appartenant à Claude TERVAY, bourgeois de Dole. 1749.
THIÉBAUD	B 978 : arrêté enregistrant les provissions de receveur des épices et amendes de la maîtrise des Eaux et Forêts de Besançon, de Claude THIÉBAUD, citoyen de Besançon. Le 07.04.1761. B 1117 : Comptes de la trésorerie de Vesoul : recettes des tailles de Jussey reçues de Louis THIÉBAUD dit GOUSSET. 1601/1602. B 1382.Château Rouillaud. Compte des revenus de la terre dépendant des châteaux et maison fort de Château Rouillaud, confisquée au profit du Roi, rendu par Constantin THIÉBAULT, juré du greffe du Parlement, commis à la garde et à la recette de cette terre par Jean LABOUREY, docteur en droit. 1578/1579.
THOMASSIN	B 1656 - Saint-Rémy - ''Dépense de 8 francs 3 gro., pour véaige faict par Jacques OGIER, son commis, tant ès lieux de Demangevelle que Saint-Rémy, assisté de Remon THOMASSIN, sergent de sa Majesté, de Bastien CAMUZ, de Jussey, MASSON et Nicolas JOBART, toitot, à l'effet du suyvant l' ordonnance de Son Excellence et messieurs de la Chambres des Comptes, faire abaptre, arracher et rompre les armoyeries estans ès maisons et chasteaulx ded. lieux, pourtant les noms et armes tant du sieur de Vellefroy que celui jadis dud. Saint-Rémy, en quoy led. OGIER a vacquer cinq jours avec les. THOMASSIN et MASSON, toictot''.
THUAILLON	B 1466 : Faucogney - amendes contre Jean THUAILLON, de la Rochette. 1633.
TISSERAND	B 606 : patente de provisions de conseiller au présidial de Besançon pour Amédée TISSERAND de Ceroz le 27.12.1697.- B 609 : patente de professeur de droit français pour Jean Baptiste TISSERAND le 07.11.1707. B 779 : arrêt sur requête autorisant l'enregistrement des lettres de noblesse de Melchior TISSERAND, seigneur de Servance l'un des cinq cents anoblis de l 'édit de décembre 1696 - janvier-février 1697. B 1467 : Faucogney - comptes des réserves rendus par Adam TISSERAND et Jean PIERREY. 1644.
TISSOT	B 604 : patente de greffier du prévôt principal pour Denis François TISSOT le 26.04.1694. B 609 : patente de maître particulier des Eaux et Forêts de Dole pour Denis François TISSOT le 08.03.1710. B 582 - - requête présentée par Jean-Maurice TISSOT, conseiller-maître à la Chambre des Comptes pour être payé de ses gages de maître ordinaire. Le 13.04.1630. B 620 : institution de chapelain de Saint-Anatoile de ladite ville pour Etienne TISSOT le 18.01.1769. B 986 : arrêté donnant acte de la présentation et de l'enregistrement des lettres d'institution de chapelain de l'église Saint-Maurice de Salins, présentées par Étienne François Xavier TISSOT. Le 19.12.1763.
TORREL (THOUREL)	B 1361 : Bracon. Dépense au serrurier Humbert TORREL et au peintre Girard PAIGET, pour travaux faits au château. 1531.
TOURAILLE	B 983 : arrêté ordonnant le paiement au sieur TOURAILLE, syndic de la corporation des teinturiers de Besançon de gages sur l'exercice. Le 11.01.1758.
TOURNIER	B 611 : patente de receveur des octrois de Vesoul pour Antoine TOURNIER le 16.11.1731. B 611 : provisions de receveur des octrois de Pesmes pour Claude TOURNIER notaire audit lieu le 20.10.1732. B 1019 : arrêté acceptant sous certaines modifications, le dénombrement d'une portion de l' ''hôtel Granvelle'', situé à Ornans, présenté par Claude TOURNIER, greffier civil au bailliage dudit lieu. Le 05.07.1770. TOURNIER B 1229 : comptes généraux - payé à Jean JACQUINET, exécuteur de la haute justice 5 l., pour avoir fustigé Marguerite TOURNIER de Bucey. 1726/1735. B 1309 : receveur général des domaines et bois du comté de Bourgogne - Recette de Jean Antoine TOURNIER, ancien officier d'infanterie, demeurant à la Vieille Loye lors d' une domaine à la Vielle Loye. 1760. B 1376 : Château Lambert - payé pour achat de fer à Étienne TOURNIER, coupeur. 1631.
TREUVEY	B 945 : arrêté ordonnant l'opposition des scellés sur la succession de François TREUVEY, marchand d'Arbois, mort sans enfants et dont l'héritage appartenant au Roi. Le 15.05.1724/1752.
TRONCHET	B 1052 Fol 53 : arrêt rendu en faveur de Joseph TRONCHET, originaire de Savoie, lui adjugeant, à l'encontre du procureur général, la succession d'un oncle décédé à Bulle, ''attendu que l'aubaine n'existe pas en Franche-Comté sur les biens des Savoyards''06.07.1739.
VALDINARE	B 1374 : Château Lambert : secours accordé à Barbe VALDINARE, ouvrière des mines, âgée et infirme. 17.11.1630.
VALETTE	B 961 : arrêté enregistrant les provisions de sous-gardien de la petite saline de Salins de François VALETTE. Le 10.05.1756.
VALSE	B 1379 : Château Lambert dépenses faites pour l'exploitation des mines. Payé au chirurgien pour George VALSE '' qui estoit blessé sur la main estant tombé dans la Montagne'.
VARIN	B 950 : arrêté enregistrant les lettres d'honorariat accordées à Jacques Antoine VARIN, conseiller au Parlement. Le 11.08.1750/1753.
VARONDEL	B 1094 : Comptes de la Trésorerie de Dole : payé à Lothain VARONDEL, sergent à Poligny, pour cris. 1596/1597.
VAUCHARD	B 1080 : lettres de relief à Nicolas VAUCHARD, de Dole, héritier bénéficiaire de Philippe VAUCHARD, chanoine de Saint-Michel de Salins, recteur de l'hôpital du Saint-Sépulcre de Salins, pour n'avoir pas rédigé l' inventaire de cette succession. 12.09.1531.
VAUTHERIN	B 889 : arrêt enregistrant la patente de lieutenant général de police de Jussey d'Antoine VAUTHERIN. Le 14.01.1739.
VEJUX	B 610 : patente de conseiller au bailliage présidial de Vesoul pour Abraham VÉJUX le 12.12.1710. B 942 : arrêté enregistrant les patentes de commissaire de police à Vesoul de Michel VÉJUX. Le 21.06.1751.
VERMOT	B 1510 : Jougne, Rochejean et Châtelblanc. Compte de Matthieu VERMOT, de Métabief, receveur pour un an.1584.
VERNEY	B 619 : patente de changeur à Luxeuil pour Jacques François VERNEY le 14.12.1762. B 1310 : receveur général des domaines et bois du comté de Bourgogne - Recette de Pierre Mathieu VERNEY, de Baume les Dames, pour enregistrement des lettres de naturalité. 1765.
VERNEREY	B 1602 : Passavant - Compte rendu par Jean Baptiste VERNEREY, curé de Trévillers, tuteur des enfants de son frère Henry VERNEREY, procureur de Passavant des revenus de la seigneurie.
VERNIER	B 1702 : arrêt sur requête accordant la qualité de nobles à Marin VERNIER, capitaine aide-major au régiment de Grosbois (infanterie) et à Bonaventure VERNIER de Salins, son frère le 15.03.1702.
VESEVIN	B 1216 : comptes généraux - payé à Hugues SAINT-AMAND, exécuteur de la haute justice, pour avoir marqué au fer chaud Jean COLLAS, Elisabeth VESEVIN et Marie GANNERON, bohémiens - au même pour avoir fait faire amende honorable en l'église de Vesoul, ''la corde au col, le flambeau à la main'' par Sébastien BON. 1718/1744.
VIENOT	B 863 : arrêt ordonnant les provisions de greffier concierge des prisons de Besançon pour Nicolas VIENOT. Le 27.03.1730. B 980 : arrêté enregistrant les provisions de greffier en chef et garde des archives de la Chambre des Comptes de Jean Baptiste VIÉNOT. Le 04.03.1761.
VIÉNOT	B 1250 : dépense à Philippe Adrien VIÉNOT, greffier des conciergeries du palais à Besançon pour pain fourni depuis le 1er janvier 1741 jusques au 9 février suivant aux nommés : Richarde MONIOTTE, Antoinette LIBOURET-Pierre GUIGNARD, Alexandre BOURGEOIS, Mathieu DUBY, Claude MAIRE, François BOILLOD, Claude RICHARD, Pierre BESANçON, Nicolas CUENOT, François MISSEY, Adrian JOUGNERET, Jeanne Ursule NOBLET, Anne MARTIN, Charles Antoine MUNERET, Pierre NICOLE, Jean Laurent LAMOUREUX, Pierrette VAUTHIER et Claudine GENEMEAU, tous accusés de crime de sédition, émotion et autres crimes commis en la ville de Besançon et province de Franche Comté.
VIOLET	arrêté défendant, à requête de la communauté des orfèvres de Besançon, à un sieur VIOLET, de tenir boutique dans cette ville, faute de s' être conformé aux statuts et règlements de ma corporation. Le 14.07.1724/1763.
VITOT	B 1094 : Comptes de la Trésorerie de Dole : transport de deux pièces de canon de Salins à Dole par l'auditeur VITOT, les dites pièces ayant été tirées de l'arsenal de Dole.1596/1597.
VIVOT	B 1449 : FAUCOGNEY : dépenses pour le ''Roy nostre sire, et monseigneur l'Archiduc son filz'', pour 300 tuiles plates de Jean VIVOT, d' Adelans. 1494/1495.
VOISIN	B 1129 : compte de la recette générale du comté de Bourgogne rendu pour les années l661/1667 : ''a Cleradius VOISIN , peintre, a esté payé vingt sept frans pour ouvrages de sa profession pour le service de S.M. en la ville de Gray, 27 fr.
VUILLEMENOT	B 611 : patente de conseiller maître à la Chambre des Comptes pour Gaspard Joseph VUILLEMENOT le 02.02.1719. B 706 : arrêt d'audience apurant la gestion de Claude et Guillaume VUILLERMOT, receveurs des impositions des bailliages de Salins et Quingey, décédés. 12.07.1742.
VUILLERMET	B 993 : arrêté donnant acte à Jean Antoine VUILLERMET, de Salins, de la production de sa nomination de receveur des derniers patrimoniaux et d'octrois de Salins. Le 28.06.1765.

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Archives civiles du DOUBS, série B